Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 2934.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Mes chers collègues, seul M. Hetzel a la parole. Vous aurez la possibilité de vous exprimer par la suite.
Merci, monsieur Hetzel…
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
Merci, monsieur Guedj.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
Je rappelle que j'accepte deux orateurs inscrits par groupe pour exprimer des opinions différentes. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Seule madame Ménard a la parole.
Je suis saisie de huit amendements, n° 149, 1332, 3177, 561, 1508, 3175, 3174 et 2427, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 561 et 1508 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 149.
Les amendements n° 1332 de Mme Sandrine Dogor-Such et 3177 de M. Christophe Bentz sont défendus, de même que les amendements identiques n° 561 de Mme Emmanuelle Ménard et 1508 de M. Marc Le Fur, ainsi que les amendements n° 3175 et 3174 de M. Christophe Bentz et 2427 de M. Jocelyn Dessigny. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
