13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
Mme la ministre a déjà donné l'avis du Gouvernement, elle l'a exprimé comme elle le souhaitait !
La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir les amendements n° 1394 et 1395, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 145.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Neuder.
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements n° 147 et identiques par le groupe Les Républicains et sur le n° 2467 par les groupes Les Républicains et Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Genevard.
Madame la députée, je vous remercie.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 147 et 653. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 147.
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l'amendement n° 653.
Quel est l'avis de la commission ?