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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Inaki Echaniz.
Je mets aux voix l'article 4.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 197 Nombre de suffrages exprimés 191 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 171 Contre 20
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 816 et 4131, portant article additionnel après l'article 4. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 816.
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l'amendement n° 4131.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 5. La parole est à M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436, 2600).
Vendredi 17 mai, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 4298 à l'article 3.
La parole est à M. Roger Chudeau.
La parole est à M. Julien Rancoule, pour soutenir l'amendement n° 4298.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques pour les articles 1er à 4, pour donner l'avis de la commission.
