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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2890 et 4391.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 148 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 26 Contre 122
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 560, 1281, 1458 et 2845. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 560.
L'amendement n° 2345 de M. Inaki Echaniz est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 108, 1318, 1498, 1881, 2123, 3045, 3396 et 4643. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 108, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 5449.
La parole est à M. Benoit Mournet, pour soutenir l'amendement n° 1281.
L'amendement n° 1318 de Mme Julie Delpech est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 1498.
L'amendement n° 1881 de M. Julien Dive est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 2123.
L'amendement n° 1458 de Mme Isabelle Périgault est défendu. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 2845.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 3045.
L'amendement n° 3396 de M. Philippe Fait est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 4643.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir le sous-amendement n° 5449.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques et sur le sous-amendement ?
