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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Seule Mme Chikirou a la parole, chers collègues !
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 911.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Julien Dive.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Sur l'amendement n° 916, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 907 et 2411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Manon...
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 2411.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à Mme Danielle Brulebois.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 916, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 5461.
La parole est à M. Julien Dive, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Sylvie Bonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 5461.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement et l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le ministre, je me permets de vous rappeler que l'article 93, alinéa 1 du règlement de l'Assemblée nationale, lequel comprend de nombreuses pépites, vous donne la possibilité, en vertu de l'article 41 de la Constitution, d'opposer à tout moment l'irrecevabilité à une proposition ou à un amendement.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
