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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Brigitte Liso.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme Frédérique Meunier.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Annie Vidal.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 156, 911, 1797, 2715 et 2946.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 38 Contre 53
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 580.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements, n° 1737, 2618, 377 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1737.
La parole est à Mme Sabine Thillaye, pour soutenir l'amendement n° 2618.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 377.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1520.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Philippe Vigier.
