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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Sur les amendements n° 252 et 825, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 252, 253, 2431, 825, 1338 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pou...
L'amendement n° 2431 de Mme Christelle D'Intorni est défendu. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 825.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 1338.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 254.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 252.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 28 Contre 57
Je mets aux voix l'amendement n° 825.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 29 Contre 54
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2212, 2506, 3332, 2596, 1150, 1122, 2213, 1457, 2507, 1235, 1351, 2174, 426 et 71, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1235 fait l'objet d'un sous-amendement. Les amendements n° 2212 et 2506 sont identiques, de même que les amendements n° 1457 et 2507. La parole est à Mme ...
Sur les amendements n° 2212 et 2213, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l'amendement n° 2506.
L'amendement n° 3332 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu. La parole est à M. Christophe Marion, pour soutenir l'amendement n° 2596.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l'amendement n° 1150.
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l'amendement n° 1122.
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 2213.
L'amendement n° 1457 de Mme Céline Rilhac est défendu. La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l'amendement n° 2507.
La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement n° 1235, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 3499.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir le sous-amendement n° 3499.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l'amendement n° 1351.
