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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Clémence Guetté.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Clémence Guetté.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1689.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques.
Chers collègues, souhaitez-vous que je suspende la séance ?
Quel est l'avis de la commission ?
Mme la ministre, voulez-vous ajouter quelques mots ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 5. L'amendement n° 2832 de M. Antoine Vermorel-Marques est défendu.
La parole est à M. Dominique Potier.
L'amendement n° 2593 de M. Alexandre Portier est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Perrot, pour soutenir l'amendement n° 1906.
