13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur.
L'amendement n° 2831 de M. Antoine Vermorel-Marques est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 1926 de M. Marc Le Fur est défendu.
La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2047, 2856 et 2951. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2047.
Sur l'amendement n° 2461, je suis saisie par le groupe La France insoumise – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 1230, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Il en est de même de l'amendement n° 894. Les scrutins ...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2856.
L'amendement n° 2461 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 2951 de M. Luc Lamirault, cosigné par tous les membres du groupe Horizons et apparentés, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de quatre amendements, n° 389, 2833, 390 et 2834, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 389 et 2833 sont identiques, de même que les amendements n° 390 et 2834 . Les amendements identiques n° 389 de Mme Lise Magnier et 2833 de M. Antoine Vermorel-Marques sont défendus. Les amendements identiques n° 3...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Thiébaut, vous souhaitez vous exprimer ?
Je suis saisie de deux amendements, n° 1230 et 894, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1230.
Les amendements n° 2701 et 2705 de M. Pierrick Berteloot sont défendus.