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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Meurin.
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 3049.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 2594.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement n° 894.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir un amendement de suppression de l'article, le n° 1612.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement n° 747 de Mme Yaël Menache est défendu.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 236 de M. Pierre Meurin est défendu.
L'amendement n° 1303 de M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis, est rédactionnel.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1491 et 1945, tendant à supprimer l'article 5 bis . La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1491.
L'amendement n° 1535 de M. Pierre Meurin est défendu.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 891 et 2408. L'amendement n° 891 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2408.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
L'amendement n° 1945 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements de suppression ?
