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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Maxime Laisney.
La parole est à M. Jérôme Nury.
La parole est à M. Luc Lamirault.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 603, 1447 et 1546. L'amendement n° 603 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement n° 1447.
La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement identique n° 1546.
Je vous informe que, sur l'amendement n° 2443, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 2444, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, n° 596 et 1736, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 596.
Je mets aux voix l'amendement n° 1230.
La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1736.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 30 Contre 34
Je mets aux voix l'amendement n° 894.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1481 et 1564. L'amendement n° 1481 de M. Hubert Wulfranc est défendu. La parole est à Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 1564.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 29 Contre 35
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de trois amendements, n° 1005, 346 et 1589, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Bourgeaux, pour soutenir l'amendement n° 1005.
