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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Afin que tout soit bien clair, sur quel amendement donnez-vous un avis de sagesse ?
L'amendement n° 2449 de Mme Aurélie Trouvé est défendu.
La parole est à Mme Clémence Guetté.
La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir les sous-amendements n° 3067 et 3068, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements identiques n° 2452 de Mme Aurélie Trouvé et 2920 de Mme Julie Laernoes sont défendus. Je mets aux voix les amendements identiques n° 2452 et 2920.
Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 32 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 9 Contre 22
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et les sous-amendements ?
L'amendement n° 116 de M. Matthieu Marchio est défendu.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 927.
La séance est suspendue.
Puisque je n'ai pas encore mis aux voix l'amendement n° 1799, je vous la donne, madame Battistel.
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est reprise. La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L'amendement n° 1317 de M. Éric Bothorel, rapporteur, est rédactionnel.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2451 et 2787. L'amendement n° 2451, de Mme Aurélie Trouvé, est défendu. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement n° 2787.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 2373 de Mme Yaël Menache est défendu.
