Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
L'amendement a été rejeté d'une voix : celle du rapporteur, qui a levé la main au dernier moment ! L'amendement n° 2589 de M. Alexandre Portier est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 2448 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
J'indique avec retard que, sur l'amendement n° 2448, j'ai été saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Chers collègues, nous pouvons procéder au vote avant l'écoulement des cinq minutes réglementaires après l'annonce du scrutin, si vous en êtes tous d'accord.
L'amendement de suppression n° 1929 de M. Pierre Meurin est défendu.
Je mets aux voix l'amendement n° 1791.
Je mets aux voix l'amendement n° 2448.
L'amendement n° 1275 de M. le rapporteur pour avis est rédactionnel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 22 Contre 31
L'amendement n° 1276 de M. le rapporteur pour avis est rédactionnel.
Je mets aux voix l'amendement n° 2474.
Les amendements n° 1277, 1278, 1280 et 1279 de M. le rapporteur pour avis sont rédactionnels.
L'amendement n° 1062 de Mme Yaël Menache est retiré.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 21 Contre 39
