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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je rappelle que sur l'amendement n° 2466, l'avis de Mme la rapporteure pour avis est favorable et celui de Mme la ministre défavorable.
Mme la ministre a donné un avis de sagesse sur le n° 2466 – sachant qu'elle est favorable aux amendements suivants.
Je suis saisie de deux amendements, n° 2135 et 2323, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2135 de M. Hervé de Lépinau est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2323.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 2470 de Mme Aurélie Trouvé et 1229 de Mme Sandra Regol sont défendus.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 635.
Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements n° 126 de M. Alexandre Sabatou et 2458 de M. Matthias Tavel sont défendus.
La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2050 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements, n° 1183, 189 et 2024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 189 et 2024 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1183.
La parole reste à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 189.
L'amendement n° 2024 de Mme Pascale Boyer est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 1183 est-il maintenu ?
La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir l'amendement n° 764.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 1588 de Mme la rapporteure pour avis est rédactionnel.
