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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
L'amendement n° 2190 de M. le rapporteur est rédactionnel.
L'amendement n° 890 de Mme Delphine Batho est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 903 de Mme Delphine Batho est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1967 et 2059. La parole est à M. Lionel Royer-Perreaut, pour soutenir l'amendement n° 1967.
L'amendement n° 2059 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 2192 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Je suis saisie de deux amendements, n° 811 et 2261, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 811.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2261.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 2191 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Je suis saisie de deux amendements, n° 1392 et 2702, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1392 de M. Philippe Ballard est défendu. La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l'amendement n° 2702.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 2702.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 139 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 31 Contre 108
La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2434.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
