Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission spéciale.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 555, 953, 986, 2308, 2788 et 3050.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 43 Contre 42
Je suis saisie de trois amendements, n° 108, 445 et 444, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 108 et 445 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 108.
Les amendements n° 445 et 444 de M. Yannick Neuder sont défendus.
Les amendements n° 510 à 2355 étant tombés, la parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l'amendement n° 1193.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
Les amendements n° 529 à 1691 étant tombés, nous en venons aux amendements n° 144 et 2853, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 144.
La parole est à M. Vincent Bru, pour soutenir l'amendement n° 2853.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
