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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 5301.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5090.
La parole est à M. Gabriel Amard, pour soutenir le sous-amendement n° 5277.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 32 Contre 83
La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir le sous-amendement n° 5002.
Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5130 et 5168. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir le sous-amendement n° 5130.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 5315.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 53 Contre 67
La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir le sous-amendement n° 4825.
Le sous-amendement n° 5168 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à Mme Florence Goulet, pour soutenir le sous-amendement n° 5225.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 5340 rectifié.
Le sous-amendement n° 4778 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à Mme Cyrielle Chatelain, pour soutenir le sous-amendement n° 5111.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 79 Contre 1
La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir le sous-amendement n° 4853.
Puisque nous venons de finir l'examen des sous-amendements relatifs à l'alinéa 24 de l'amendement n° 3952, je propose une suspension de séance.
La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. Laurent Alexandre, pour soutenir le sous-amendement n° 5269.
La parole est à M. Yannick Neuder, pour soutenir le sous-amendement n° 4742.
Je mets aux voix les sous-amendements identiques n° 5057 et 5259.
La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5303.
