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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. David Guiraud.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Le débat est clos.
La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 3224 portant article additionnel après l'article 3.
La parole est à M. Daniel Labaronne, pour un rappel au règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 585.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 187 Nombre de suffrages exprimés 184 Majorité absolue 93 Pour l'adoption 46 Contre 138
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 78, 269, 461, 976, 1428, 1832, 2206, 1044, 2740 et 3136, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 78, 269, 461, 976, 1428, 1832 et 2206 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 78.
Cher collègue, il n'y a pas en cet instant de scène tumultueuse telle que celle que vous décrivez et qui relèverait de l'article 70, alinéa 1, de notre règlement. Par conséquent, je ne donne pas droit à votre rappel au règlement.
L'amendement n° 269 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement n° 461.
La parole est à Mme Fabienne Colboc, pour soutenir l'amendement n° 3224.
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 976.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1428.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Florence Goulet, pour soutenir l'amendement n° 1832.
L'amendement n° 2206 de M. Mohamed Laqhila est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 1044, sur lequel je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 2740.
