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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l'amendement n° 491.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 3135, 907, 1889, 2610 et 2929. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l'amendement n° 907.
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 1889.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Aurélien Taché, pour soutenir l'amendement n° 2610.
La parole est à M. François Piquemal.
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l'amendement n° 2929.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
La parole est à M. Nicolas Sansu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 41 Contre 81
Je mets aux voix l'amendement n° 491.
La parole est à M. le ministre délégué.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 37 Contre 83
L'amendement n° 747 de Mme Isabelle Valentin est défendu.
La parole est à Mme Christine Arrighi, pour soutenir l'amendement n° 3380.
