Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de cinq amendements, n° 813, 1708, 2442, 3184 et 2851, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1708, 2442 et 3184 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l'amendement n° 813.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.
La parole est à M. David Guiraud, pour soutenir l'amendement n° 1708.
La parole est à Mme Marina Ferrari.
La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement identique n° 2442.
Je mets aux voix l'amendement n° 202.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 156 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l'adoption 49 Contre 105
La parole est à M. Olivier Faure, pour soutenir l'amendement identique n° 3184.
La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 597.
Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 2851, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 2851.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : l'une sur l'amendement n° 1737, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, et l'autre sur l'amendement n° 987, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parol...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à l'amendement n° 1737.
