Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois demandes de scrutins publics : par le groupe Rassemblement national sur les amendements n° 551 et 202, et par le groupe Les Républicains sur l'amendement n° 424. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 670 de M. Fabrice Brun est défendu.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 2131.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 1323 de M. Nicolas Metzdorf est défendu.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3138 et 1897. L'amendement n° 3138 de la commission des finances, ayant reçu un avis défavorable du rapporteur général à titre personnel, est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1897.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 551.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 551.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1373, 2986 et 3021, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1373 et 2986 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1373.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 145 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 42 Contre 98
L'amendement n° 2986 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à M. Paul Midy, pour soutenir l'amendement n° 3021.
Je suis saisie de deux amendements, n° 202 et 597, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bryan Masson, pour soutenir l'amendement n° 202.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis de la commission ?
