Pascal Terrasse, député SRC de la 1ère circonscription de l'Ardèche

Informations

• Mandat en cours depuis le 20 juin 2007
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche (membre)
• Profession : Directeur de maison de retraite
• Fiche sur le site de l'Assemblée Nationale
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Parlementaires :
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république (membre)
• Extra-parlementaires :
  • Conseil de surveillance du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie (membre titulaire)
  • Conseil de surveillance de l’agence centrale des organismes de sécurité sociale (membre titulaire)
  • Conseil d'orientation des retraites (membre titulaire)
  • Conseil de surveillance de la caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés (membre titulaire)

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11 mars 2009 : Formation des maîtres et suppression des antennes iufm
• 15 octobre 2008 : Crise financière et situation de l'emploi

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 3 août 2010 : Ministère de la Famille (prestations familiales)
• 3 août 2010 : Ministère du Budget (handicapés)
• 3 août 2010 : Ministère de l'Économie (TVA)
• 3 août 2010 : Ministère du Travail (sports)
• 3 août 2010 : Ministère de l'Éducation (enseignement maternel et primaire)

Toutes ses questions écrites

Champ lexical

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Dialogue social dans la fonction publique (3 interventions)
• Simplification et amélioration de la qualité du droit (10 interventions)
• Compensation des charges transférées aux collectivités territoriales (1 interventions)
• Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (4 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2009 (13 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Tous ses amendements