Philippe Vitel

Informations

• Mandat en cours depuis le 20 juin 2007
• Groupe politique : Union pour un mouvement populaire (membre)
• Profession : Chirurgien plasticien
• Fiche sur le site de l'Assemblée nationale
• Page sur Wikipédia
• Site web

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution (membre titulaire)
  • Délégation aux droits des femmes et l’égalité des chances entre les hommes et les femmes (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité de surveillance de la caisse d’amortissement de la dette sociale (membre titulaire)
  • Conseil d'administration de l'institut des hautes études de défense nationale (membre titulaire)
  • Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'otan (membre titulaire)

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (37 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (34 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (27 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (26 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/03/12 : Bilan de la législature
• 10/01/12 : Prothèses pip
• 08/12/11 : Sécurisation des produits sanguins labiles
• 07/12/11 : Propositions franco-allemandes sur l'avenir de l'europe

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/04/12 : Ministère du Budget (TVA)
• 24/04/12 : Ministère de l'Agriculture (Union européenne)
• 24/04/12 : Ministère de l'Agriculture (agriculture)
• 03/04/12 : Ministère de l'Industrie (énergie et carburants)

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 29/02/12 : Rapport d'information de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en a...
• 04/04/11 : Avis de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, adopté...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 07/02/12 : Proposition de loi facilitant l'accès au revenu de solidarité active des jeunes sans emploi à l...
• 28/09/10 : Proposition de loi tendant à autoriser la publicité des établissements de santé pratiquant la c...
• 23/06/08 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion, le f...
• 20/05/08 : Proposition de loi relative à la représentation du conseil général au sein des établissements p...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements