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Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du mercredi 14 décembre 2022 à 22h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 11 decies

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Sur l'amendement n° 2996 , je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

L'amendement fait l'objet des sous-amendements n° 3225 , 3200 , 3209 , 3216 , 3227 , 3210 , 3211 , 3212 , 3182 rectifié , 3228 , 3213 , 3229 , 3235 et 3214 .

Les sous-amendements n° 3209 et 3216 sont identiques.

Le sous-amendement n° 3225 de M. Charles Fournier est défendu.

La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement n° 3200 .

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