Anne Brugnera

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Fonctionnaire de catégorie A
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @AnneBrugnera
  • Site web : http://www.annebrugnera.fr

Contact

• Par e-mail :
  • anne.brugnera@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Guillaume Magnier
  • Mme Morgane Lambert-Tabib
  • M. Jonathan Gozard

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (membre)
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
  • Groupe de travail sur les jeux olympiques et paralympiques de paris en 2024 (membre)
  • Suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la république (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)
  • Groupe d'études enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (membre)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études cancer (membre)
  • Groupe d'études maladies orphelines (membre)
  • Groupe d'études insertion économique et civique des jeunes (membre)
  • Groupe d'études santé à l'école (vice-présidente)
  • Groupe d'études maladie de lyme (vice-présidente)
  • Groupe d'études illettrisme et illectronisme (membre)
  • Groupe d'études gastronomie (secrétaire)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mobilités (1 intervention)
• Transformation de la fonction publique (1 intervention)
• Restauration de notre-dame de paris, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (136 interventions)
• Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
90	Total	1170
44	adoptés	463
8	rejetés	128
0	tombés	53
31	retirés	315
2	non soutenus	65
5	irrecevables	105
0	en attente	41

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 01/07/19 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, mod...
• 10/06/19 : Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du pr...
• 09/05/19 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi, après engagement de la pr...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Cette députée n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/04/19 : Circonstances aggravantes en cas d'accident routier
• 05/03/19 : Questions sur la politique éducative du gouvernement
• 12/09/18 : Rentrée universitaire 2018
• 23/05/18 : Premiers résultats de parcoursup

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/06/19 : Ministère de l'économie (impôt sur la fortune immobilière)
• 26/03/19 : Ministère de l'éducation nationale (enseignement secondaire)
• 18/12/18 : Ministère de l'économie (marchés publics)
• 12/06/18 : Ministère de l'économie (impôts et taxes)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (vice-présidente du 14 juillet 2017 au 15 mars 2019)
• Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique (membre du 1er février 2018 au 15 novembre 2018)
• Groupe d'études illettrisme (membre du 17 février 2018 au 24 octobre 2018)
• Groupe d'études santé à l'école (membre du 31 mars 2018 au 4 mai 2018)
• Groupe d'études maladie de lyme (membre du 9 mars 2018 au 14 avril 2018)