Daniel Labaronne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Maître de conférences
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @LabaronneDaniel
  • Site web : https://www.daniel-labaronne.fr

Contact

• Par e-mail :
  • daniel.labaronne@assemblee-nationale.fr
  • permanence.daniel.labaronne@gmail.com
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 4 Place de la République Appartement n° 2 37150 Bléré
• Collaborateurs :
  • M. Stéphane Merceron
  • Mme Marie-Dominique Lecureau
  • Mme Valentine Tessier

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur les amendes de la circulation et du stationnement routier (rapporteur)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité consultatif du secteur financier (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (membre)
  • Groupe d'études gens du voyage (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Déshérence des contrats de retraite supplémentaire, rapporteur de la commission des affaires sociales (16 interventions)
• Exonération de tva sur les masques gels hydroalcooliques et solutions désinfectantes (10 interventions)
• Débat sur le rapport d'information de la commission des finances sur le printemps de l'évaluation consacré à l'évaluation des politiques publiques 2020 (4 interventions)
• Plafonnement des frais bancaires (8 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
172	Total	1484
58	adoptés	702
21	rejetés	91
8	tombés	59
30	retirés	372
21	non soutenus	55
31	irrecevables	124
3	en attente	81

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/10/19 : Annexe au Rapport (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l...
• 05/06/19 : Annexe au Rapport de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de...
• 11/10/18 : Annexe au Rapport (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l...
• 13/06/18 : Annexe au Rapport de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 19/05/20 : Aménagement des examens pour les personnes handicapées
• 25/02/20 : Agenda rural
• 24/09/19 : Agenda rural
• 06/02/19 : Contournement européen des sanctions américaines en iran

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/06/20 : Ministère de l’intérieur (automobiles)
• 24/03/20 : Ministère de l’économie (assurances)
• 17/03/20 : Ministère de l’intérieur (fonctionnaires et agents publics)
• 17/03/20 : Ministère de la transition écologique (eau et assainissement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires sociales (membre du 10 juin 2020 au 22 juin 2020)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (membre du 10 juin 2020 au 22 juin 2020)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (membre du 29 mai 2020 au 9 juin 2020)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (vice-président du 2 octobre 2019 au 9 juin 2020)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 29 juin 2017 au 2 octobre 2019)
• Mission temporaire pour le ministère de l'agriculture et de l'alimentation : le plan national en faveur des territoires ruraux (chargé de mission du 2 mai 2019 au 2 juillet 2019)
• Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (membre du 7 mars 2018 au 25 octobre 2018)
• Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (membre du 12 octobre 2017 au 25 octobre 2018)
• Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie risques chimiques, psychosociaux ou physiques et les moyens à déployer pour leur élimination (membre du 5 février 2018 au 4 septembre 2018)