Stéphane Rambaud

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Rassemblement National (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Rassemblement national
• Né le : 5 avril 1960 (62 ans) à Alger (France)
• Profession : Retraité de la police nationale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @stephan1Rambaud

Contact

• Par e-mail :
  • stephane.rambaud@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 19 Avenue des îles d'or 83400 Hyères
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Mathieu Ambrogio
  • M. Gauthier Willem
  • Mme Nathalie Werquin

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la république (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux outre-mer (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil consultatif de la garde nationale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-gambie (président)
  • Groupe d'études sécurité privée (membre)
  • Groupe d'études polices municipales (membre)
  • Groupe d'études littoral (membre)
  • Groupe d'études fin de vie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• La vie chère dans les outre-mer (1 intervention)
• Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
7	Total	2343
0	adoptés	39
1	rejetés	817
0	tombés	177
0	retirés	258
1	non soutenus	20
4	irrecevables	440
1	en attente	592

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 11/10/22 : Proposition de loi visant à établir une réduction de la taxe foncière au bénéfice des propriétaires procédant au dé... (1 commentaire)

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 24/01/23 : contre l'article 26 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).
• 24/01/23 : pour l'amendement de suppression n° 78 de M. Villedieu à l'article 26 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).
• 24/01/23 : pour l'article 12 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).
• 24/01/23 : contre l'article 11 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/10/22 : Réforme de la police judiciaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/01/23 : Ministère auprès du ministre de la transition écologique (cycles et motocycles)
• 31/01/23 : Ministère de la transition écologique (mer et littoral)
• 24/01/23 : Ministère de l’agriculture (agriculture)
• 20/12/22 : Ministère de l’éducation nationale (laïcité)

Toutes ses questions écrites