Stéphane Travert

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Renaissance (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 12 octobre 1969 (54 ans) à Carentan (Manche)
• Profession : Cadre secteur privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @StTRAVERT

Contact

• Par e-mail :
  • Stephane.Travert@assemblee-nationale.fr
  • permanence.stravert@gmail.com
• Par courrier :
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 PARIS 07 SP
  • Permanence parlementaire 11 Rue du Calvaire BP 23 50250 La Haye du Puits 02 33 07 95 92
• Collaborateurs :
  • M. Denis Bersauter
  • Mme Nathalie Genet
  • Mme Delphine Jimenez-Grenier

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
  • Groupe de travail sur la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission supérieure du numérique et des postes (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études littoral (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études Îles anglo-normandes (vice-président)
  • Groupe d'études autisme (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Garantir le respect du droit à l'image des enfants (1 intervention)
• Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française (1 intervention)
• Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (17 interventions)
• Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
35	Total	1307
11	adoptés	339
0	rejetés	103
4	tombés	53
1	retirés	184
10	non soutenus	69
4	irrecevables	223
5	en attente	336

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/07/23 : Rapport d'information de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 d...
• 09/11/22 : Rapport de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de ...
• 05/10/22 : Avis (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 23/05/23 : Proposition de loi visant à inciter à la mise en place de conseils de jeunes par les communes de plus de 1 500 habi...
• 28/02/23 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à lutter contre les sur-transpos...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 22/11/23 : pour l'ensemble du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (texte de la commission paritaire).
• 21/11/23 : pour l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).
• 21/11/23 : contre l'amendement n° 873 de Mme Dogor-Such à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).
• 21/11/23 : contre l'amendement n° 661 de Mme Etienne et les amendements identiques suivants à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/02/23 : Situation des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation
• 06/12/22 : Dispositif zéro artificialisation nette

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/11/23 : Ministère auprès du ministre de l’intérieur (sécurité des biens et des personnes)
• 17/10/23 : Ministère de l’économie (banques et établissements financiers)
• 10/10/23 : Ministère auprès du ministre de l’économie (commerce et artisanat)
• 26/09/23 : Ministère de l’éducation nationale (enseignement maternel et primaire)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe de travail concernant le bilan de la séparation de la vente et du conseil en matière de produits phytopharmaceutiques (rapporteur du 15 avril 2023 au 25 juillet 2023)
• Mission d'évaluation de la loi du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (rapporteur du 15 avril 2023 au 25 juillet 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 2 mars 2023 au 27 mai 2023)
• Groupe d'études Îles anglo-normandes (membre du 9 mars 2023 au 23 mars 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 novembre 2022 au 28 février 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 novembre 2022 au 25 novembre 2022)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 1er novembre 2022)
• Député du 17/11/2018 au 21/06/2022 (fin de législature)
• Député du 21/06/2017 au 21/07/2017 (nomination comme membre du gouvernement)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)