COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mardi 30 juin 2020

La séance est ouverte à dix-sept heures quinze.

(Présidence de M. Brigitte Bourguignon, présidente)

La commission procède à des auditions dans le cadre du printemps social de l'évaluation (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) : équilibre général et recettes ; évaluation des articles 7 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (M. Boris Vallaud) et 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (MM. Gilles Lurton et Stéphane Viry) :

● M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale

● Mme Amélie Verdier, directrice du budget

● M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS).

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.9275129_5efb55a3efdaa.commission-des-affaires-sociales--printemps-social-de-l-evaluation---equilibre-general-et-recettes-30-juin-2020

Equilibre général et recettes de la sécurité sociale

Questions des représentants des groupes

La réunion s'achève à dix-neuf heures.

Présences en réunion

Réunion du mardi 30 juin 2020 à 17 heures 15

Présents. - M. Gérard Cherpion, M. Paul Christophe, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, M. Jean-Carles Grelier, Mme Véronique Hammerer, Mme Caroline Janvier, Mme Charlotte Lecocq, M. Gilles Lurton, M. Thomas Mesnier, M. Bernard Perrut, M. Alain Ramadier, Mme Mireille Robert, Mme Valérie Six, Mme Isabelle Valentin, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry

Excusés. - Mme Justine Benin, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Claire Guion‑Firmin, M. Patrick Mignola, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe

Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Bagarry, Mme Annie Chapelier