Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du jeudi 22 février 2018 à 9h00
Résumé de la réunion
La réunion
La réunion débute à 9 heures.
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président.
La délégation auditionne Mme Annie Genevard, députée du Doubs, secrétaire générale de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM).
Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Audition de Mme Annie GENEVARD, députée du Doubs, sec. gle de l’ANEM
Questions des députés
Questions des députés
Suspension
La réunion s'achève à 10 heures.
Informations relatives à la Délégation
La Délégation crée un groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale.
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Anne Blanc, Mme Stella Dupont, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamowski, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Aude Luquet, M. Jean-Paul Mattei, M. Rémy Rebeyrotte, M. Arnaud Viala, Mme Annie Vidal
Excusés. - M. Paul Christophe, M. Olivier Gaillard, Mme Véronique Louwagie, M. Didier Martin, M. Hervé Saulignac, M. Guillaume Vuilletet
Assistait également à la réunion. - M. Jean Terlier
