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Anne Blanc

, députée LREM de la 2ème circonscription de l'Aveyron

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10adoptés636
9rejetés177
11tombés96
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10non soutenus45
2irrecevables108
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Derniers commentaires concernant les travaux de Anne Blanc Flux rss

À propos d'une question écrite du 09/04/2019, Donquichotte a dit le 15/10/2019 :

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Bonjour, Comment faut-il interpréter les mots "Sauf délibération contraire..." de l'article 1521 III-4 du CGI ? Doit-on comprendre qu'une telle délibération peut être prise indépendamment de la distance entre le point d'entrée dans la propriété et le point de collecte? ou bien doit-on considérer ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1915 - À propos de l'amendement n°21, M.PREYRE a dit le 06/05/2019 :

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Complement d’infos de M.PREYRE (élue en Normandie): Je pensais à CITELUM (avec qui j’ai échangé il y a quelques années déjà sur le sujet) et qui pourrait travailler sur un tel projet

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1915 - À propos de l'amendement n°21, M.PREYRE a dit le 06/05/2019 :

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La revitalisation des Centres-bourgs passe par l’abrogation de telles lois. Combien d’établissements, basés dans nos villages, sont pénalisés par un manque d’information visible et par l’absence totale de signalétique qui leur permettrait de se faire connaître, d’avoir une clientèle à la recherch...

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Proposition de loi N° 805, critères de L'AAH (Sans ESAT) a dit le 14/04/2018 :

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Pourquoi cette ppl 458 du être retirée, à du ressortir sous le n°805 (incident technique ?). Sinon je vois quelle a la pluralité pluralité politique parfaite. Mais quand le GDR, la FI, le Centre comprendront-ils qu'il faut cela aussi face à Bercy la DGT de Mme Odile RENAUD-BASSO et le Ministre Mr...

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