Anne Blanc

, ancienne députée LREM de la 2ème circonscription de l'Aveyron

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    • Permanence parlementaire 4 Place de l'Hôtel de Ville 12800 Naucelle 05 65 67 82 85
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    • Mme Carole Mezy

Travaux législatifs

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ProposésSignés
49Total2300
10adoptés1135
9rejetés223
11tombés110
7retirés471
10non soutenus58
2irrecevables207
0en attente96

Le mandat de cette députée est achevé

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Derniers commentaires concernant les travaux de Anne Blanc Flux rss

À propos d'une question écrite du 06/04/2021, Jean Paul DEROY a dit le 11/04/2021 :

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Bonjour Je vous ai envoyé egalement un mail sur ce sujet BRULANT !!! , comme je l'ai diffusé sur les reseaux je suis envahi par une vague d'ESPERANCE IMMENSE à cette question , mais avec une incertitude et un doute sur le temps qu'il faudra pour obtenir la REPONSE . En effet elle est PLUS qu'...

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À propos d'une question écrite du 09/04/2019, Donquichotte a dit le 15/10/2019 :

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Bonjour, Comment faut-il interpréter les mots "Sauf délibération contraire..." de l'article 1521 III-4 du CGI ? Doit-on comprendre qu'une telle délibération peut être prise indépendamment de la distance entre le point d'entrée dans la propriété et le point de collecte? ou bien doit-on considérer ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1915 - À propos de l'amendement n°21, M.PREYRE a dit le 06/05/2019 :

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Complement d’infos de M.PREYRE (élue en Normandie): Je pensais à CITELUM (avec qui j’ai échangé il y a quelques années déjà sur le sujet) et qui pourrait travailler sur un tel projet

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