Rémy Rebeyrotte

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Professeur d'économie
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @RRebeyrotte
  • Site web : http://www.remyrebeyrotte.fr

Contact

• Par e-mail :
  • remy.rebeyrotte@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 14 Rue Maréchal Leclerc BP 50021 71201 Le Creusot 03 85 79 13 30
• Collaborateurs :
  • Mme Catherine Pannetier
  • Mme Marine Mangione
  • M. Benjamin Gauthey

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la république (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
  • Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (membre)
  • Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national d'évaluation des normes (membre suppléant)
  • Observatoire de la sécurité des moyens de paiement (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (co-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie (12 interventions)
• Nouveau pacte ferroviaire (23 interventions)
• Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites (8 interventions)
• Protection des données personnelles (28 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
106	Total	357
11	adoptés	100
10	rejetés	33
9	tombés	27
13	retirés	100
57	non soutenus	68
4	irrecevables	15
2	en attente	14

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Champ lexical (sur 11 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/01/18 : Sécurité de la route centre-europe atlantique
• 20/12/17 : Paquet solidarité climatique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/04/18 : Ministère de l'éducation nationale (enseignement secondaire)
• 10/04/18 : Ministère de l'éducation nationale (personnes handicapées)
• 10/04/18 : Ministère du travail (personnes handicapées)
• 10/04/18 : Ministère de l'action (sécurité sociale)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (co-président du 2 février 2018 au 24 mai 2018)