Rémy Rebeyrotte

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Professeur d'économie
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @RRebeyrotte
  • Site web : http://www.remyrebeyrotte.fr

Contact

• Par e-mail :
  • remy.rebeyrotte@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 14 Rue Maréchal Leclerc BP 50021 71201 Le Creusot 03 85 79 13 30
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Annelaure Augustin
  • Mme Catherine Pannetier
  • Mme Marine Mangione

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la république (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
  • Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (membre)
  • Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (membre)
  • Mission d'information sur la justice des mineurs (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national d'évaluation des normes (membre suppléant)
  • Observatoire de la sécurité des moyens de paiement (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (co-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Démocratie plus représentative responsable et efficace (7 interventions)
• Lutte contre les rodéos motorisés (2 interventions)
• État au service d'une société de confiance (1 intervention)
• Liberté de choisir son avenir professionnel (4 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Proposés		Signés
129	Total	497
12	adoptés	149
11	rejetés	57
9	tombés	35
15	retirés	137
75	non soutenus	88
7	irrecevables	21
0	en attente	10

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/05/18 : Entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données
• 30/01/18 : Sécurité de la route centre-europe atlantique
• 20/12/17 : Paquet solidarité climatique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 24/07/18 : Ministère de l’intérieur (crimes)
• 24/07/18 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 17/07/18 : Ministère des sports (tourisme et loisirs)
• 10/07/18 : Ministère auprès du ministre d'État (transports routiers)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (co-président du 2 février 2018 au 24 mai 2018)