La commission des affaires économiques a procédé à l'examen du rapport de la mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne (M. Aurélien Lopez-Liguori et Mme Cécile Rilhac, rapporteurs).

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/ln92FT.

Présentation du rapport de la mission d’information relative à l’avenir de l’industrie spatiale européenne (M. Aurélien Lopez-Liguori et Mme Cécile Rilhac, rapporteurs)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Conclusion

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Informations relatives à la commission

La commission a désigné MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut (Renaissance) comme rapporteurs sur le projet de loi n° 1984 relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.

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La commission a désigné M. Romain Daubié (MoDEM) comme rapporteur sur la proposition de loi n° 2003 visant à faciliter la transformation des bureaux en logements.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 20 décembre 2023 à 9 h 30

Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, M. Sylvain Carrière, M. André Chassaigne, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta

Excusés. – M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, Mme Sophia Chikirou, M. Olivier Faure, M. Charles Fournier, M. Perceval Gaillard, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Charles Rodwell, M. Jiovanny William

Assistaient également à la réunion. – M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Bastien Lachaud, Mme Cécile Rilhac, M. Antoine Vermorel-Marques