André Chassaigne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité de l'éducation nationale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AndreChassaigne
  • Site web : http://www.andrechassaigne.org

Contact

• Par e-mail :
  • chassaigne.a@wanadoo.fr
  • andre.chassaigne@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 4 Place Jean-Antoine Pourtier 63890 Saint-Amant-Roche-Savine 04 73 95 74 90
• Collaborateurs :
  • M. Benoît Pidou
  • M. Laurent Courtial
  • Mme Corinne Ould'Ameur
  • M. Julien Brugerolles

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (secrétaire)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (membre)
  • Délégation aux outre-mer (membre)
  • Mission d'information sur le plan famille : quel bilan (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
  • Groupe de travail innovations de rupture et intelligence artificielle (membre avec voix délibérative)
  • Groupe de travail pacte vert pour l'europe (membre avec voix délibérative)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-roumanie (président)
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-brésil (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-russie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-luxembourg (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-botswana zambie zimbabwe (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président)
  • Groupe d'études industrie de la défense (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (vice-président)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Déclaration du gouvernement relative à l'évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre suivie d'un débat et d'un vote, GDR (14 interventions)
• Lutte contre le dérèglement climatique (19 interventions)
• Musées d'orsay et de l'orangerie (4 interventions)
• Évaluation des politiques publiques de santé environnementale, GDR (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1520	Total	8772
28	adoptés	280
485	rejetés	4800
51	tombés	349
94	retirés	541
95	non soutenus	791
189	irrecevables	1105
578	en attente	906

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/04/21 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les...
• 16/12/20 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 09/10/20 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'a...
• 02/10/20 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 14/10/21 : Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes relative au financement de la t...
• 13/07/21 : Proposition de loi visant à confier à la Poste le monopole de la distribution de la propagande électorale
• 08/04/20 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête tendant à la création d’une commission d...
• 07/04/20 : Proposition de loi visant à instaurer un régime public d’assurance et de gestion des risques en agriculture

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 25/07/21 : contre l'ensemble du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (texte de la commission mixte paritaire).
• 25/07/21 : contre l'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (texte de la commission mixte paritaire).
• 23/07/21 : contre l'ensemble de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (texte de la commission mixte paritaire).
• 30/06/21 : pour l'amendement de suppression n° 100 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 21 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 23/03/21 : Renouvellement de l'agrément de l'association anticor
• 09/03/21 : Revalorisation des retraites agricoles
• 02/03/21 : Politique agricole commune et productions durables
• 08/12/20 : Fabrication de principes actifs par sanofi

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/10/21 : Ministère des solidarités (établissements de santé)
• 05/10/21 : Ministère de l’économie (industrie)
• 28/09/21 : Ministère de la transition écologique (bâtiment et travaux publics / La création d'un fonds de soutien dédié aux structures)
• 28/09/21 : Ministère de la transition écologique (fonctionnaires et agents publics)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission des affaires européennes (secrétaire du 3 juin 2021 au 16 juin 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (membre du 26 mai 2021 au 16 juin 2021)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 26 mai 2021 au 7 juin 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (membre du 14 février 2021 au 25 mai 2021)
• Commission des affaires européennes (secrétaire du 6 juillet 2017 au 25 mai 2021)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 14 janvier 2021 au 10 mai 2021)
• Mission sur les personnels civils de la défense (membre du 12 février 2021 au 15 avril 2021)
• Mission sur les personnels civils de défense (membre du 30 octobre 2020 au 12 février 2021)
• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 22 février 2018 au 21 janvier 2021)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 12 décembre 2020 au 12 janvier 2021)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 28 mai 2020 au 11 décembre 2020)
• Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19 en france (président de groupe du 31 mars 2020 au 1er décembre 2020)
• Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d'achat du ministère des armées en petits équipements (co-rapporteur du 12 décembre 2019 au 19 septembre 2020)
• Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes (membre du 5 novembre 2019 au 10 septembre 2020)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 29 juin 2017 au 26 mai 2020)
• Mission d'information relative au suivi des blessés (membre du 5 novembre 2018 au 26 novembre 2019)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 24 janvier 2018 au 21 mai 2019)
• Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (membre du 14 avril 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 14 mars 2019)
• Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire (membre du 20 septembre 2017 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)