André Chassaigne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité de l'éducation nationale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AndreChassaigne
  • Site web : http://www.andrechassaigne.org

Contact

• Par e-mail :
  • andre.chassaigne@assemblee-nationale.fr
  • chassaigne.a@wanadoo.fr
• Par courrier :
  • 4 Place Jean-Antoine Pourtier 63890 Saint-Amant-Roche-Savine 04 73 95 74 90
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Benoît Pidou
  • Mme Corinne Ould'Ameur
  • M. Laurent Courtial
  • M. Julien Brugerolles

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19 en france (président de groupe)
  • Commission des affaires européennes (secrétaire)
  • Délégation aux outre-mer (membre)
  • Mission sur les personnels civils de défense (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-roumanie (président)
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-brésil (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-russie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-luxembourg (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-botswana zambie zimbabwe (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études industrie de la défense (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (vice-président)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2021 (21 interventions)
• Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (7 interventions)
• Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (15 interventions)
• Accélération et simplification de l'action publique (5 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1364	Total	7301
19	adoptés	229
417	rejetés	3931
43	tombés	273
78	retirés	449
78	non soutenus	641
151	irrecevables	859
578	en attente	919

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/12/19 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 26/07/18 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 07/06/18 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur une...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/12/19 : Proposition de loi visant à permettre la construction d'habitats, dans des zones vierges d'ondes nocives, pour les ...
• 29/10/19 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution portant sur la condamnation de l'offens...
• 16/07/19 : Proposition de loi visant à adapter les contraintes réglementaires de la politique d'urbanisme en milieu rural
• 10/04/19 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences du programme d'inst... (1 commentaire)

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 18/11/20 : contre l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (lecture définitive). (par délégation)
• 17/11/20 : pour la motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). (par délégation)
• 17/11/20 : contre l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture). (par délégation)
• 13/11/20 : pour l'amendement n° 2682 de Mme Kuster et les amendements identiques suivants après l'article 43 de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture) - Articles non rattachés. (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/11/20 : Accompagnement social et économique du confinement
• 20/10/20 : Assassinat de samuel paty
• 29/09/20 : Plan de relance
• 23/06/20 : Convention citoyenne pour le climat

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/11/20 : Ministère de l’économie (commerce et artisanat)
• 03/11/20 : Ministère de l’économie (taxe sur la valeur ajoutée)
• 20/10/20 : Ministère de l’économie (politique sociale)
• 01/09/20 : Ministère des solidarités (emploi et activité)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d'achat du ministère des armées en petits équipements (co-rapporteur du 12 décembre 2019 au 19 septembre 2020)
• Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes (membre du 5 novembre 2019 au 10 septembre 2020)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 29 juin 2017 au 26 mai 2020)
• Mission d'information relative au suivi des blessés (membre du 5 novembre 2018 au 26 novembre 2019)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 24 janvier 2018 au 21 mai 2019)
• Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (membre du 14 avril 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 14 mars 2019)
• Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire (membre du 20 septembre 2017 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)