André Chassaigne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité de l'éducation nationale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AndreChassaigne
  • Site web : http://www.andrechassaigne.org

Contact

• Par e-mail :
  • chassaigne.a@wanadoo.fr
  • andre.chassaigne@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 4 Place Jean-Antoine Pourtier 63890 Saint-Amant-Roche-Savine 04 73 95 74 90
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Julien Brugerolles
  • M. Benoît Pidou
  • M. Laurent Courtial
  • Mme Corinne Ould'Ameur

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (secrétaire)
  • Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d'achat du ministère des armées en petits équipements (co-rapporteur)
  • Délégation aux outre-mer (membre)
  • Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-roumanie (président)
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-brésil (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-russie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-luxembourg (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-botswana zambie zimbabwe (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études industrie de la défense (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (vice-président)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réadmission des personnes en séjour irrégulier dans l'union européenne et en arménie (1 intervention)
• Coopération en matière de défense avec l'albanie et chypre (1 intervention)
• Protocole additionnel à la charte européenne de l'autonomie locale (1 intervention)
• Débat sur le projet hercule (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
433	Total	4636
12	adoptés	160
218	rejetés	2914
39	tombés	213
46	retirés	320
48	non soutenus	499
27	irrecevables	414
43	en attente	116

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/12/19 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 26/07/18 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 07/06/18 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur une...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/12/19 : Proposition de loi visant à permettre la construction d'habitats, dans des zones vierges d'ondes nocives, pour les ...
• 29/10/19 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution portant sur la condamnation de l'offens...
• 16/07/19 : Proposition de loi visant à adapter les contraintes réglementaires de la politique d'urbanisme en milieu rural
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/01/20 : Maintien de l'ordre
• 09/01/20 : Questions sur l'efficacité des mesures prises pour lutter contre la désertification médicale
• 08/01/20 : Questions sur la situation dans les ehpad
• 07/01/20 : Questions sur la loi de programmation militaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/01/20 : Premier ministre (armes)
• 31/12/19 : Ministère des solidarités (personnes handicapées)
• 31/12/19 : Secrétariat d'état aux transports (transports routiers)
• 17/12/19 : Ministère de l'éducation nationale (enseignement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Mission d'information relative au suivi des blessés (membre du 5 novembre 2018 au 26 novembre 2019)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 24 janvier 2018 au 21 mai 2019)
• Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (membre du 14 avril 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 14 mars 2019)
• Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire (membre du 20 septembre 2017 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)