André Chassaigne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité de l'éducation nationale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AndreChassaigne
  • Site web : http://www.andrechassaigne.org

Contact

• Par e-mail :
  • chassaigne.a@wanadoo.fr
  • andre.chassaigne@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 4 Place Jean-Antoine Pourtier 63890 Saint-Amant-Roche-Savine 04 73 95 74 90
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Corinne Ould'Ameur
  • M. Benoît Pidou
  • M. Julien Brugerolles
  • M. Laurent Courtial

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (secrétaire)
  • Délégation aux outre-mer (membre)
  • Mission sur les personnels civils de défense (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-roumanie (président)
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-brésil (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-russie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-luxembourg (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-botswana zambie zimbabwe (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président)
  • Groupe d'études industrie de la défense (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (vice-président)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Délais de paiement (2 interventions)
• Maisons france services (1 intervention)
• Stratégie vaccinale contre la covid-19 (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2021 (21 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1368	Total	7492
19	adoptés	236
417	rejetés	4074
44	tombés	283
78	retirés	472
79	non soutenus	652
153	irrecevables	884
578	en attente	891

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 16/12/20 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 09/10/20 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'a...
• 02/10/20 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense...
• 18/12/19 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 08/04/20 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête tendant à la création d’une commission d...
• 07/04/20 : Proposition de loi visant à instaurer un régime public d’assurance et de gestion des risques en agriculture
• 12/02/20 : Proposition de loi visant à protéger les abonnés des démarchages téléphoniques non désirés
• 07/02/20 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le système transfusionnel

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 20/01/21 : contre l'ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture).
• 15/12/20 : pour l'amendement n° 726 de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire à l'article 22 bis B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). (par délégation)
• 15/12/20 : pour l'amendement n° 706 de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire à l'article 15 bis B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture). (par délégation)
• 10/12/20 : pour la motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (première lecture). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/12/20 : Fabrication de principes actifs par sanofi
• 24/11/20 : Syndicat avenir lycéen
• 10/11/20 : Accompagnement social et économique du confinement
• 20/10/20 : Assassinat de samuel paty

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/01/21 : Ministère de la transition écologique (bois et forêts)
• 05/01/21 : Ministère de l’intérieur (sécurité routière)
• 05/01/21 : Ministère de l’économie (entreprises)
• 05/01/21 : Ministère de la transition écologique (déchets)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 22 février 2018 au 21 janvier 2021)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 12 décembre 2020 au 12 janvier 2021)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 28 mai 2020 au 11 décembre 2020)
• Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19 en france (président de groupe du 31 mars 2020 au 1er décembre 2020)
• Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d'achat du ministère des armées en petits équipements (co-rapporteur du 12 décembre 2019 au 19 septembre 2020)
• Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes (membre du 5 novembre 2019 au 10 septembre 2020)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 29 juin 2017 au 26 mai 2020)
• Mission d'information relative au suivi des blessés (membre du 5 novembre 2018 au 26 novembre 2019)
• Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire du 24 janvier 2018 au 21 mai 2019)
• Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (membre du 14 avril 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 14 mars 2019)
• Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire (membre du 20 septembre 2017 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)