André Chassaigne

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité de l'éducation nationale
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AndreChassaigne
  • Site web : http://www.andrechassaigne.org

Contact

• Par e-mail :
  • andre.chassaigne@assemblee-nationale.fr
  • chassaigne.a@wanadoo.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 4 Place Jean-Antoine Pourtier 63890 Saint-Amant-Roche-Savine 04 73 95 74 90
• Collaborateurs :
  • M. Laurent Courtial
  • M. Eric Dubourgnoux
  • Mme Corinne Ould'Ameur
  • M. Julien Brugerolles
  • M. Benoît Pidou

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission des affaires européennes (secrétaire)
  • Délégation aux outre-mer (membre)
  • Mission d'information relative au suivi des blessés (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre du bureau)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-roumanie (président)
  • Groupe d'amitié france-chine (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-brésil (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-russie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-portugal (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cuba (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-laos (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-maroc (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-burkina faso (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-luxembourg (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-botswana zambie zimbabwe (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-allemagne (vice-président)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études industrie de la défense (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Déclaration du gouvernement relative au grand débat national (14 interventions)
• Taxe sur les services numériques (17 interventions)
• Coopération parlementaire franco-allemande (3 interventions)
• Intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
304	Total	3506
9	adoptés	114
154	rejetés	2279
26	tombés	167
26	retirés	208
36	non soutenus	367
11	irrecevables	272
42	en attente	99

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 26/07/18 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 07/06/18 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur une...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences du programme d'inst...
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...
• 27/03/19 : Proposition de loi visant à encadrer la saisine et les modalités de contractualisation des cabinets de généalogie s...
• 28/02/19 : Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'indication du pays d'origine pour tous les miels

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/04/19 : Prise en charge des transports sanitaires
• 12/03/19 : Services publics : l'alerte du défenseur des droits
• 05/03/19 : Questions sur la politique familiale
• 12/02/19 : Politique économique et sociale

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/04/19 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 16/04/19 : Secrétariat d'état au numérique (consommation)
• 09/04/19 : Secrétariat d'état Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées (défense)
• 09/04/19 : Ministère des solidarités (pharmacie et médicaments)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (membre du 14 avril 2018 au 15 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (membre du 13 novembre 2018 au 14 mars 2019)
• Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire (membre du 20 septembre 2017 au 12 juin 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)