Francis Dubois

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Né le : 28 novembre 1961 (62 ans) à Liginiac (Corrèze)
• Profession : Technicien
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @DuboisFrancis19

Contact

• Par e-mail :
  • francis.dubois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Victor Sanchez--Sepval
  • Mme Clémence Toy-Riont Grossiord
  • Mme Léa Saubion
  • Mme Amandine Cheize

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études sécurité privée (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (membre)
  • Groupe d'études handicap et inclusion (membre)
  • Groupe d'études ruralité (membre)
  • Groupe d'études déserts médicaux et accès aux soins (membre)
  • Groupe d'études forêt et filière bois (membre)
  • Groupe d'études grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (vice-président)
  • Groupe d'études exploitations agricoles et structuration des filières (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (15 interventions)
• Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l'artificialisation des sols (10 interventions)
• Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque (11 interventions)
• Bâtir la société du bien vieillir en france (7 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
199	Total	5676
3	adoptés	195
31	rejetés	881
15	tombés	316
7	retirés	302
45	non soutenus	720
77	irrecevables	1880
21	en attente	1382

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 17/01/23 : Proposition de loi visant à rehausser le seuil d'exonération d'imposition des plus-values agricoles

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 23/11/23 : contre l'article liminaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nouvelle lecture).
• 15/11/23 : pour l'ensemble de la proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (première lecture).
• 15/11/23 : pour l'article unique de la proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (première lecture).
• 15/11/23 : contre l'amendement n° 5 de Mme Belluco à l'article unique de la proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/11/23 : Filière veau sous la mère
• 18/07/23 : Production de pommes en france
• 07/02/23 : Réforme des retraites
• 17/01/23 : Uhsa au centre hospitalier du pays d'eygurande

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/11/23 : Ministère de l’agriculture (enseignement agricole)
• 07/11/23 : Ministère de la transition écologique (bois et forêts)
• 07/11/23 : Ministère de l’intérieur (maladies)
• 03/10/23 : Ministère de l’europe (politique extérieure)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 30 juin 2022 au 2 décembre 2023)
• Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la france (membre du 19 octobre 2022 au 1er avril 2023)
• Groupe d'études eau et biodiversité (membre du 7 février 2023 au 16 mars 2023)