Francis Dubois

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Né le : 28 novembre 1961 (61 ans) à Liginiac (Corrèze)
• Profession : Technicien
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @DuboisFrancis19

Contact

• Par e-mail :
  • francis.dubois@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Clémence Toy-Riont Grossiord
  • M. Mathieu Oliveira
  • Mme Amandine Cheize
  • M. Loïc Arfeuillere

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la france (membre)
  • Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études sécurité privée (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
• Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (5 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
32	Total	1979
0	adoptés	73
11	rejetés	337
5	tombés	117
3	retirés	87
1	non soutenus	212
9	irrecevables	725
3	en attente	428

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Champ lexical (sur 7 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 17/01/23 : Proposition de loi visant à rehausser le seuil d'exonération d'imposition des plus-values agricoles

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 25/01/23 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée (deuxième lecture).
• 24/01/23 : pour l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).
• 24/01/23 : pour l'amendement n° 6 de M. Raphaël Gérard après l'article 31 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).
• 24/01/23 : contre l'article 26 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture).

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 17/01/23 : Uhsa au centre hospitalier du pays d'eygurande
• 29/11/22 : Colère des artisans bouchers-charcutiers

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/01/23 : Ministère de l’agriculture (agriculture)
• 24/01/23 : Ministère de la santé (professions de santé)
• 24/01/23 : Ministère de l’éducation nationale (enseignement secondaire)
• 24/01/23 : Ministère de l’agriculture (agriculture)

Toutes ses questions écrites