Cyrille Isaac-Sibille

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Médecin
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Cisaacsibille
  • Site web : http://legislative.isaac-sibille.fr

Contact

• Par e-mail :
  • cyrille.isaac-sibille@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Jacqueline Lebrun
  • Mme Carine Frappa

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse (co-rapporteur)
  • Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain (membre)
  • Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (membre titulaire)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études alimentation et santé (membre)
  • Groupe d'études maladies orphelines (membre)
  • Groupe d'études santé à l'école (vice-président)
  • Groupe d'études arctique, antarctique et terres australes et antarctiques françaises – droit des grands fonds (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Liberté de choisir son avenir professionnel (6 interventions)
• Prestation de compensation du handicap (1 intervention)
• Désignation aléatoire des comités de protection des personnes, rapporteur de la commission des affaires sociales (6 interventions)
• Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires (7 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
31	Total	500
1	adoptés	65
8	rejetés	217
2	tombés	30
7	retirés	120
3	non soutenus	13
6	irrecevables	49
4	en attente	6

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 16/05/18 : Rapport de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Cyrille Isaac-Sibille, Philippe Ber...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/18 : Proposition de loi de la Mouvement Démocrate et apparentés relative à l'expertise des comités de protection des per...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 15/05/18 : Protection des terres agricoles irriguées
• 03/04/18 : Déclaration des versements en espèces et lutte contre l'économie souterraine
• 28/03/18 : Politique de prévention sanitaire
• 06/02/18 : Suicide des jeunes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/04/18 : Ministère de l'économie (énergie et carburants)
• 13/03/18 : Ministère de l'éducation nationale (associations et fondations)
• 27/02/18 : Ministère des solidarités (professions de santé)
• 20/02/18 : Ministère des sports (sports)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études santé à l'école (membre du 31 mars 2018 au 4 mai 2018)