Cyrille Isaac-Sibille

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Médecin
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Cisaacsibille
  • Site web : http://legislative.isaac-sibille.fr

Contact

• Par e-mail :
  • cyrille.isaac-sibille@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Carine Frappa
  • Mme Myriam Tendil
  • Mme Jacqueline Lebrun
  • M. Tony Abomey

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires sociales (secrétaire)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique (membre)
  • Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (membre titulaire)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études alimentation et santé (membre)
  • Groupe d'études maladies orphelines (membre)
  • Groupe d'études santé à l'école (vice-président)
  • Groupe d'études arctique, antarctique et terres australes et antarctiques françaises – droit des grands fonds (membre)
  • Groupe d'études santé et numérique (membre)
  • Groupe d'études prévention santé (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (3 interventions)
• Organisation et transformation du système de santé (55 interventions)
• Pour une école de la confiance (3 interventions)
• Mesures d'urgence contre la désertification médicale (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
198	Total	1248
13	adoptés	199
66	rejetés	501
8	tombés	63
59	retirés	312
9	non soutenus	23
39	irrecevables	118
4	en attente	32

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/09/18 : Rapport d'information de la Commission des affaires sociales déposé en application de l'article 145 du règlement, p...
• 16/05/18 : Rapport de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Cyrille Isaac-Sibille, Philippe Ber...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/18 : Proposition de loi de la Mouvement Démocrate et apparentés relative à l'expertise des comités de protection des per...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 12/03/19 : Organisation du système de santé
• 05/03/19 : Questions sur la politique familiale
• 29/01/19 : Médecine scolaire
• 18/09/18 : Prévention santé en direction de la jeunesse

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/03/19 : Ministère des solidarités (pharmacie et médicaments)
• 26/02/19 : Ministère de l'éducation nationale (personnes handicapées)
• 26/02/19 : Ministère des solidarités (assurance maladie maternité)
• 12/02/19 : Ministère des solidarités (santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants alimentaires en plastique (membre du 31 janvier 2019 au 13 février 2019)
• Mission d'information relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse (co-rapporteur du 15 février 2018 au 23 novembre 2018)
• Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain (membre du 24 mars 2018 au 4 septembre 2018)
• Groupe d'études santé à l'école (membre du 31 mars 2018 au 4 mai 2018)