Fabrice Brun

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Industriel-Chef d'entreprise
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @FabriceBrun
  • Page Facebook
  • Site web : http://fabricebrun.fr

Contact

• Par e-mail :
  • fabrice.brun@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire BP 50013 07201 Aubenas Cedex 04 75 39 73 07
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Maryline Tindille
  • Mme Brigitte Bauland
  • M. Corentin Marron
  • Mme Agata Wozniak
  • M. Fabrice Layer

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (secrétaire)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études montagne (membre)
  • Groupe d'études langues et cultures régionales (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (secrétaire)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études rapatriés (membre)
  • Groupe d'études sécurité (membre)
  • Groupe d'études trufficulture (membre)
  • Groupe d'études route et sécurité routière (membre)
  • Groupe d'études Énergies vertes (secrétaire)
  • Groupe d'études enseignement privé sous contrat et hors contrat (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études industrie du luxe et de moyens (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (secrétaire)
  • Groupe d'études commerce, artisanat et métiers d'art (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)
  • Groupe d'études coopération au développement (membre)
  • Groupe d'études inondations, risques naturels et calamités agricoles (vice-président)
  • Groupe d'études handicap inclusion (membre)
  • Groupe d'études internet et société numérique (vice-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (membre)
  • Groupe d'études valorisation des activités touristiques (vice-président)
  • Groupe d'études véhicules terrestres (membre)
  • Groupe d'études tibet (membre)
  • Groupe d'études gastronomie (président)
  • Groupe d'études parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées (membre)
  • Groupe d'études maladies rares (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (1 intervention)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (8 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (126 interventions)
• Modernisation de la distribution de la presse (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1215	Total	10687
25	adoptés	279
575	rejetés	5836
73	tombés	531
133	retirés	1079
237	non soutenus	1523
161	irrecevables	1312
11	en attente	127

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/10/17 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...
• 10/10/17 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 17/12/19 : Proposition de loi visant à exclure de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée les taxes pour la four...
• 13/12/19 : Proposition de loi visant à réduire le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services publics de tra...
• 03/12/19 : Proposition de loi visant à supprimer l'exonération de taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers ...
• 03/12/19 : Proposition de loi visant à fixer un taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit à 5, 5 % sur les activités de répara...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/10/19 : Autonomie des personnes âgées
• 05/03/19 : Mobilités en ardèche et modernisation de la rn102
• 05/03/19 : Questions sur la politique familiale
• 28/11/18 : Sapeurs-pompiers

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/01/20 : Ministère de l'intérieur (sécurité routière)
• 14/01/20 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 31/12/19 : Ministère des solidarités (assurance maladie maternité)
• 24/12/19 : Ministère de l'intérieur (administration)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études maladies orphelines (membre du 9 mars 2018 au 21 octobre 2019)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre du 21 février 2018 au 21 octobre 2019)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 14 octobre 2017 au 14 février 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (membre du 8 février 2018 au 4 septembre 2018)
• Mission d'information sur la ressource en eau (membre du 19 octobre 2017 au 29 juin 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études intégration des personnes handicapées (membre du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 29 mars 2018 au 17 avril 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 10 février 2018 au 15 mars 2018)
• Groupe d'études Énergies vertes (membre du 20 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 30 septembre 2017 au 14 octobre 2017)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 29 juin 2017 au 23 septembre 2017)