Fabrice Brun

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Industriel-Chef d'entreprise
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @FabriceBrun
  • Page Facebook
  • Site web : http://fabricebrun.fr

Contact

• Par e-mail :
  • fabrice.brun@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire BP 50013 07201 Aubenas Cedex 04 75 39 73 07
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Brigitte Bauland
  • M. Corentin Marron
  • Mme Agata Wozniak
  • M. Fabrice Layer
  • Mme Maryline Tindille

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (secrétaire)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études montagne (membre)
  • Groupe d'études langues et cultures régionales (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre)
  • Groupe d'études Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (secrétaire)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études rapatriés (membre)
  • Groupe d'études sécurité (membre)
  • Groupe d'études trufficulture (membre)
  • Groupe d'études route et sécurité routière (membre)
  • Groupe d'études Énergies vertes (secrétaire)
  • Groupe d'études enseignement privé sous contrat et hors contrat (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études maladies orphelines (membre)
  • Groupe d'études industrie du luxe et de moyens (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (secrétaire)
  • Groupe d'études commerce, artisanat et métiers d'art (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)
  • Groupe d'études coopération au développement (membre)
  • Groupe d'études inondations, risques naturels et calamités agricoles (vice-président)
  • Groupe d'études handicap inclusion (membre)
  • Groupe d'études internet et société numérique (vice-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (membre)
  • Groupe d'études valorisation des activités touristiques (vice-président)
  • Groupe d'études véhicules terrestres (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
• Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (45 interventions)
• Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (35 interventions)
• État au service d'une société de confiance (11 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
323	Total	3521
14	adoptés	118
192	rejetés	2088
21	tombés	212
17	retirés	314
60	non soutenus	426
18	irrecevables	278
1	en attente	85

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/10/17 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...
• 10/10/17 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/07/18 : Proposition de loi visant à instaurer une taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques flottante
• 06/04/18 : Proposition de loi visant à exempter de l'obligation de disposer de l'autorisation de défrichement prévue à l'artic...
• 16/02/18 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à créer une commission d'enquête ...
• 05/02/18 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution invitant le Gouvernement à présenter un...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/04/18 : Fractures territoriales
• 04/04/18 : Questions sur le financement de l'aide publique au développement
• 22/02/18 : Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire
• 16/01/18 : Questions sur la politique environnementale du gouvernement

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 31/07/18 : Ministère de l'action (impôt sur le revenu)
• 24/07/18 : Ministère de l'économie (taxe sur la valeur ajoutée)
• 17/07/18 : Ministère des solidarités (professions de santé)
• 17/07/18 : Ministère de l'agriculture (agriculture)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission d'information sur la ressource en eau (membre du 19 octobre 2017 au 29 juin 2018)
• Groupe d'études intégration des personnes handicapées (membre du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 29 mars 2018 au 17 avril 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 10 février 2018 au 15 mars 2018)
• Groupe d'études Énergies vertes (membre du 20 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 30 septembre 2017 au 14 octobre 2017)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 29 juin 2017 au 23 septembre 2017)