Fabrice Brun

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Industriel-Chef d'entreprise
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @FabriceBrun
  • Site web : http://fabricebrun.fr

Contact

• Par e-mail :
  • fabrice.brun@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire BP 50013 07201 Aubenas Cedex 04 75 39 73 07
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Maryline Tindille
  • M. Corentin Marron
  • M. Fabrice Layer
  • Mme Brigitte Bauland
  • Mme Agata Wozniak

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-belgique (secrétaire)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études montagne (membre)
  • Groupe d'études langues et cultures régionales (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre)
  • Groupe d'études Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (secrétaire)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études rapatriés (membre)
  • Groupe d'études sécurité (membre)
  • Groupe d'études trufficulture (membre)
  • Groupe d'études route et sécurité routière (membre)
  • Groupe d'études Énergies vertes (secrétaire)
  • Groupe d'études enseignement privé sous contrat et hors contrat (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études maladies orphelines (membre)
  • Groupe d'études industrie du luxe et de moyens (membre)
  • Groupe d'études maladie de lyme (membre)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (secrétaire)
  • Groupe d'études commerce, artisanat et métiers d'art (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)
  • Groupe d'études coopération au développement (membre)
  • Groupe d'études inondations, risques naturels et calamités agricoles (vice-président)
  • Groupe d'études handicap inclusion (membre)
  • Groupe d'études internet et société numérique (vice-président)
  • Groupe d'études pêche de loisir (membre)
  • Groupe d'études valorisation des activités touristiques (vice-président)
  • Groupe d'études véhicules terrestres (membre)
  • Groupe d'études tibet (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Programmation 2018-2022 et réforme de la justice (2 interventions)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (3 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2019 (33 interventions)
• Croissance et transformation des entreprises (23 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
523	Total	5942
16	adoptés	175
268	rejetés	3355
34	tombés	311
25	retirés	536
110	non soutenus	706
40	irrecevables	633
30	en attente	226

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/10/17 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...
• 10/10/17 : Avis (Tome II) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 28/11/18 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution visant à acter la reconnaissance de la ...
• 27/11/18 : Proposition de loi visant à mettre en oeuvre à titre expérimental un dispositif de zones franches rurales dans les ...
• 27/11/18 : Proposition de loi visant à préciser les conditions d'imposition des plus-values réalisées par le bailleur lors de ...
• 27/11/18 : Proposition de loi visant à créer des crédits d'impôt pour les actifs résidant dans les zones peu denses et très pe...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/11/18 : Sapeurs-pompiers
• 18/04/18 : Fractures territoriales
• 04/04/18 : Questions sur le financement de l'aide publique au développement
• 22/02/18 : Questions sur la stratégie de sortie du nucléaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 18/12/18 : Ministère de l'intérieur (sécurité des biens et des personnes)
• 18/12/18 : Ministère de l'économie (postes)
• 18/12/18 : Ministère de l'action (culture)
• 18/12/18 : Ministère de l'économie (commerce et artisanat)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (membre du 8 février 2018 au 4 septembre 2018)
• Mission d'information sur la ressource en eau (membre du 19 octobre 2017 au 29 juin 2018)
• Groupe d'études intégration des personnes handicapées (membre du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 29 mars 2018 au 17 avril 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 10 février 2018 au 15 mars 2018)
• Groupe d'études Énergies vertes (membre du 20 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 30 septembre 2017 au 14 octobre 2017)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 29 juin 2017 au 23 septembre 2017)