Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 4 décembre 2019 à 9h30
La réunion
Mercredi 4 décembre 2019
La séance est ouverte à neuf heures trente.
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(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)
La commission examine, conjointement avec la commission du Développement durable, des conclusions de la mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique (M. Michel Vialay, président ; Mmes Claire Pitollat et Laurianne Rossi, rapporteures).
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en platique
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Echange de vues
En application de l'article 145, alinéa 7 du Règlement, la commission des affaires sociales et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ont conjointement autorisé le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.
La séance est levée à onze heures cinq.
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Présences en réunion
Réunion du mercredi 4 décembre 2019 à 9 heures 30
Présents. - Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, M. Paul Christophe, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Nathalie Elimas, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Albane Gaillot, M. Guillaume Garot, Mme Carole Grandjean, Mme Monique Iborra, Mme Geneviève Levy, Mme Monique Limon, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Claire Pitollat, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, Mme Isabelle Valentin, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Joël Aviragnet, Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Josiane Corneloup, Mme Jeanine Dubié, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fiona Lazaar, M. Gilles Lurton, M. Adrien Quatennens, Mme Nadia Ramassamy, Mme Stéphanie Rist, Mme Mireille Robert, Mme Nicole Sanquer, M. Aurélien Taché, M. Jean-Louis Touraine, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Yolaine de Courson, M. Stéphane Demilly, M. Vincent Descoeur, M. Loïc Dombreval, Mme Nadia Essayan, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre, M. Pascal Lavergne, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Gérard Menuel, M. Adrien Morenas, Mme Claire O'Petit, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Gisèle Biémouret, Mme Bérangère Couillard, Mme Célia de Lavergne, M. Patrick Loiseau, M. David Lorion, Mme Sandra Marsaud, M. Bruno Millienne, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - M. Philippe Bolo, M. Bertrand Pancher, M. Éric Pauget
