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prévention
respect
réintégration
réseaux
soignant
surtransposition
suspendu
vaccinale
vaccination
vacciné
vieillir
Documents législatifs
Rapport N° 174 de la Commission mixte paritaire
Proposition de loi N° 643 (741 amendements)
Projet de loi N° 690 autorisant la ratification d'une convention
Proposition de loi N° 757 (136 amendements)
Proposition de loi N° 758 (27 amendements)
Proposition de loi N° 759 (14 amendements)
Proposition de résolution N° 905 en application de Article 34-1 de la Constitution
Rapport N° 906 Texte comparatif (7 amendements)
Rapport N° 908 Texte comparatif (37 amendements)
Rapport N° 909 Texte comparatif (118 amendements)
Rapport N° 949 de la Commission des affaires étrangères
Proposition de loi N° 991 (
1 commentaire
, 17 amendements)
Proposition de loi N° 1011 (171 amendements)
Rapport N° 1070 Texte comparatif (1357 amendements)
Rapport N° 1084 de la Commission des affaires sociales
Rapport N° 2148 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du lundi 6 mars 2023 à 16h00
Séance en hémicycle du lundi 6 mars 2023 à 21h30
Séance en hémicycle du mardi 7 mars 2023 à 15h00 (
11 commentaires
)
Séance en hémicycle du mardi 11 avril 2023 à 21h30
Séance en hémicycle du mercredi 12 avril 2023 à 15h00
Séance en hémicycle du jeudi 4 mai 2023 à 9h00 (
40 commentaires
)
Séance en hémicycle du mardi 9 mai 2023 à 15h00 (
5 commentaires
)
Séance en hémicycle du mardi 9 mai 2023 à 21h30
Séance en hémicycle du jeudi 11 mai 2023 à 9h00
Séance en hémicycle du mardi 6 février 2024 à 15h00 (
20 commentaires
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Emmanuelle Ménard
(
4039 mots
)
Davy Rimane
(
2246 mots
)
Andy Kerbrat
(
2147 mots
)
Bruno Studer,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
2124 mots
)
Sarah Tanzilli
(
1871 mots
)
Marietta Karamanli
(
1820 mots
)
Josiane Corneloup
(
1752 mots
)
Naïma Moutchou
(
1679 mots
)
Hervé Saulignac
(
1668 mots
)
Aurore Bergé,
rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
1650 mots
)
Antoine Léaument
(
1645 mots
)
Olivier Serva
(
1606 mots
)
Pascale Bordes
(
1574 mots
)
Sébastien Peytavie
(
1569 mots
)
Jérémie Iordanoff
(
1565 mots
)
Béatrice Descamps
(
1495 mots
)
Paul Molac
(
1485 mots
)
François Gernigon
(
1386 mots
)
Sandrine Rousseau
(
1370 mots
)
Mathilde Desjonquères
(
1241 mots
)
Danièle Obono
(
1204 mots
)
Olivier Marleix
(
1165 mots
)
Sandra Regol
(
1046 mots
)
Laure Lavalette
(
1005 mots
)
Dominique Potier
(
985 mots
)
Julien Dive
(
974 mots
)
Stéphane Travert
(
937 mots
)
Jean-Paul Lecoq
(
933 mots
)
Jérôme Guedj
(
908 mots
)
Nicolas Dupont-Aignan
(
902 mots
)
Frédéric Valletoux
(
897 mots
)
Delphine Batho
(
897 mots
)
Philippe Gosselin
(
893 mots
)
Arthur Delaporte
(
892 mots
)
Éric Martineau
(
879 mots
)
Mathilde Paris
(
871 mots
)
Kévin Pfeffer
(
861 mots
)
Frédéric Falcon
(
845 mots
)
Pierre Dharréville
(
844 mots
)
Laurent Panifous
(
841 mots
)
Caroline Fiat
(
833 mots
)
Emeline K/Bidi
(
830 mots
)
Clémence Guetté
(
826 mots
)
Sacha Houlié,
président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
825 mots
)
Marie-Agnès Poussier-Winsback
(
821 mots
)
Yannick Monnet
(
821 mots
)
Dino Cinieri
(
819 mots
)
Philippe Vigier
(
818 mots
)
Aurélien Taché
(
802 mots
)
Nicolas Sansu
(
789 mots
)
Erwan Balanant
(
782 mots
)
Aurélie Trouvé
(
778 mots
)
Véronique Besse
(
762 mots
)
Loïc Kervran
(
752 mots
)
Frédéric Maillot
(
741 mots
)
Émilie Bonnivard
(
738 mots
)
Estelle Youssouffa
(
731 mots
)
Marie-France Lorho
(
722 mots
)
Anne Bergantz
(
720 mots
)
Sabrina Agresti-Roubache
(
719 mots
)
Freddy Sertin
(
715 mots
)
Yannick Neuder
(
714 mots
)
Cyrille Isaac-Sibille
(
714 mots
)
Claudia Rouaux
(
704 mots
)
Jean-François Rousset
(
701 mots
)
Soumya Bourouaha
(
680 mots
)
Laurence Vichnievsky
(
675 mots
)
Liliana Tanguy
(
650 mots
)
Pierre-Henri Dumont
(
641 mots
)
Philippe Pradal
(
638 mots
)
Alain David
(
634 mots
)
Jean-Philippe Nilor
(
633 mots
)
Henri Alfandari
(
626 mots
)
Caroline Colombier
(
601 mots
)
Rémy Rebeyrotte
(
597 mots
)
Claire Guichard
(
585 mots
)
Frédéric Zgainski
(
561 mots
)
Annie Vidal,
rapporteure de la commission des affaires sociales
(
463 mots
)
Laurence Robert-Dehault
(
416 mots
)
Élodie Jacquier-Laforge,
présidente
(
402 mots
)
Jean-Victor Castor,
rapporteur de la commission des affaires sociales
(
371 mots
)
Laurence Cristol,
rapporteure de la commission des affaires sociales
(
370 mots
)
Caroline Janvier,
rapporteure de la commission des affaires sociales
(
264 mots
)
Patrick Hetzel
(
239 mots
)
Mathilde Panot
(
236 mots
)
Mathieu Lefèvre,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
234 mots
)
Boris Vallaud
(
159 mots
)
Thibault Bazin
(
149 mots
)
Sébastien Chenu,
président
(
87 mots
)
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