Denis Masséglia

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Renaissance (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 11 avril 1981 (44 ans) à Nice (Alpes-Maritimes)
• Profession : Ingénieur Arts et métiers
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @denis_Masseglia
  • Site web : https://denismasseglia.fr
  • Site web : http://twitch.tv/masseglia

Contact

• Par e-mail :
  • Denis.Masseglia@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.74.42

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Sécuriser et réguler l'espace numérique, rapporteur de la commission spéciale (44 interventions)
• Motion de censure (29 interventions)
• Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (28 interventions)
• Charge fiscale de la pension alimentaire (6 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
122	Total	1269
38	adoptés	392
12	rejetés	70
2	tombés	50
13	retirés	200
9	non soutenus	21
9	irrecevables	141
39	en attente	395

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 06/06/24 : Rapport d'information de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 d...
• 22/05/24 : Rapport d'information sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la ...
• 26/03/24 : Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du pro...
• 14/10/23 : Annexe au Rapport (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/01/23 : Proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et de...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 05/06/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (première lecture).
• 05/06/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (texte de la commission mixte paritaire).
• 05/06/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à accroître le financement et l'attractivité de la France (texte de la commission mixte paritaire).
• 04/06/24 : contre l'amendement de suppression n° 50 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/05/24 : Psychiatrie dans le choletais
• 04/07/23 : Violences dans les villes moyennes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 26/03/24 : Ministère auprès de la ministre du travail (maladies)
• 23/01/24 : Ministère du ministère de l’intérieur et des outre-mer (retraites)
• 05/12/23 : Ministère auprès du ministre de l’économie (commerce et artisanat)
• 21/03/23 : Ministère auprès du ministre des solidarités (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public (membre du 18 mai 2024 au 9 juin 2024)
• Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (membre du 15 mai 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études attractivité économique et export (membre du 15 mars 2024 au 9 juin 2024)
• Mission d'information sur l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne (membre du 30 janvier 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études eau et biodiversité (membre du 16 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 3 mars 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études Économie, sécurité et souveraineté numériques (vice-président du 16 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études Économie du livre et du papier (vice-président du 10 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études spectacle vivant (membre du 10 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 2 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études cinéma et production audiovisuelle (membre du 1er février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études jeu vidéo (président du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études industries du luxe (membre du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-togo (vice-président du 5 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-mexique (vice-président du 5 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-singapour (vice-président du 5 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-corée du sud (vice-président du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-japon (vice-président du 16 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires européennes (membre du 6 juillet 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe Renaissance (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (rapporteur thématique du 31 août 2023 au 12 avril 2024)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (membre du 14 juillet 2023 au 31 août 2023)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 2 février 2023 au 2 mars 2023)
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (membre du 30 juin 2022 au 25 janvier 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)
• Député du 21/06/2017 au 21/06/2022 (fin de législature)