Denis Masséglia

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Ingénieur Arts et métiers
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @denis_Masseglia
  • Site web : http://denismasseglia.fr

Contact

• Par e-mail :
  • denis.masseglia@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.74.42
• Collaborateurs :
  • Mme Josiane Collon
  • M. Marwane Mennane
  • Mme Agathe Kwantes
  • Mme Valentine Parquet

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires étrangères (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du xxie siècle (membre)
  • Mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-japon (secrétaire)
  • Groupe d'amitié france-etats-unis (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-corée du sud (secrétaire)
  • Groupe d'études jeux vidéo (président)
  • Groupe d'études sport (membre)
  • Groupe d'études villes moyennes (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle (membre)
  • Groupe d'études industrie du luxe et de moyens (membre)
  • Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (vice-président)
  • Groupe d'études Économie verte et économie circulaire (membre)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)
  • Groupe d'études enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Encadrement de l'image des enfants sur les plateformes en ligne (7 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
• Accord france-autorité européenne des marchés financiers relatif à son siège et à ses privilèges, rapporteur de la commission des affaires étrangères (1 intervention)
• Taxe sur les services numériques, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
55	Total	1170
3	adoptés	497
9	rejetés	95
7	tombés	57
12	retirés	296
18	non soutenus	63
6	irrecevables	91
0	en attente	71

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/04/19 : Avis de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, por...
• 20/03/19 : Rapport de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbatio...
• 08/10/18 : Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en applicat...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/05/19 : Attractivité économique de la france
• 23/01/18 : Carte scolaire dans les territoires ruraux
• 08/11/17 : Paris game week
• 02/08/17 : Situation en libye.

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/05/20 : Secrétariat d'état Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action
• 12/11/19 : Ministère de l’économie (transports aériens)
• 16/07/19 : Secrétariat d'état aux personnes handicapées (personnes handicapées)
• 09/04/19 : Ministère de la transition écologique et solidaire (eau et assainissement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 23 mars 2018 au 22 janvier 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 28 mai 2019 au 10 septembre 2019)
• Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (membre du 12 février 2019 au 18 juillet 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (membre du 5 mars 2019 au 3 juillet 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 avril 2019 au 23 mai 2019)
• Commission des affaires étrangères (secrétaire du 30 juin 2017 au 10 avril 2019)
• Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la france (co-rapporteur du 23 novembre 2017 au 7 décembre 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Groupe d'études enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière (membre du 17 mars 2018 au 20 avril 2018)
• Groupe d'études attractivité de la france – export – investissement – compétitivité (membre du 22 février 2018 au 14 mars 2018)