Philippe Berta

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Démocrate (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 11 avril 1960 (65 ans) à Besançon (Doubs)
• Profession : Professeur de faculté
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @PBertaGard
  • Page Facebook
  • Page Facebook

Contact

• Par e-mail :
  • Philippe.Berta@assemblee-nationale.fr
  • philippeberta30@gmail.com
• Par courrier :
  • 2 Rue Racine 30000 Nîmes
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Contrer le recul de la culture scientifique à l'école au sein de l'État et dans nos politiques publiques (3 interventions)
• Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (2 interventions)
• Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
58	Total	1287
1	adoptés	271
0	rejetés	152
1	tombés	90
2	retirés	197
17	non soutenus	29
19	irrecevables	210
18	en attente	338

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 30/05/24 : Rapport des offices parlementaires établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les derniè...
• 18/10/23 : Avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 18/10/23 : Avis (Tome VI) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
• 29/06/23 : Rapport d'information de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Avancées thé...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 06/06/24 : contre l'amendement n° 76 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 05/06/24 : pour l'amendement n° 1005 de M. Neuder et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 05/06/24 : contre l'amendement n° 3336 de M. de Lépinau à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).
• 05/06/24 : contre l'amendement n° 140 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 28/02/24 : Journée internationale des maladies rares
• 14/02/24 : Recherche d'anomalies dans le cadre de la pma

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 26/03/24 : Ministère de l’éducation nationale (maladies)
• 20/02/24 : Ministère du ministère de l’économie (recherche et innovation)
• 14/03/23 : Ministère du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (agriculture)
• 21/02/23 : Ministère de l’éducation nationale (enseignement)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine (membre titulaire du 9 novembre 2022 au 11 juin 2024)
• Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle (membre titulaire du 22 octobre 2022 au 11 juin 2024)
• Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (membre titulaire du 29 septembre 2022 au 11 juin 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 10 avril 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études gastronomie, métiers de bouche et arts de la table (membre du 16 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études arctique, antarctique, terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques (membre du 7 février 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises (membre du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études maladies rares (président du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe d'amitié france-suisse (vice-président du 17 décembre 2022 au 9 juin 2024)
• Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (membre du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024)
• Groupe Démocrate (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles (secrétaire du 13 juillet 2023 au 13 avril 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 14 décembre 2023 au 9 avril 2024)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 12 octobre 2023 au 28 novembre 2023)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 11 mai 2023 au 11 octobre 2023)
• Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles (membre du 29 juin 2023 au 13 juillet 2023)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 30 juin 2022 au 10 mai 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)
• Député du 21/06/2017 au 21/06/2022 (fin de législature)