Xavier Batut

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : La République En Marche (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Autre cadre (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @XavierBatut
  • Page Facebook
  • Site web : http://xavierbatut.fr

Contact

• Par e-mail :
  • xavier.batut@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 3 Rue du Shamrock Zone d'activité du District 76450 Sasseville
  • BP 50010 76450 Cany-Barville 07 85 97 62 19
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Thibault Montaron
  • M. Aurélien Bénard
  • M. Philippe Cavé
  • Mme Ève Moreels
  • Mme Aurélie Bennetot

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-slovaquie (président)
  • Groupe d'amitié france-pologne (vice-président)
  • Groupe d'études montagne (membre)
  • Groupe d'études Énergies vertes (membre)
  • Groupe d'études impact des changements climatiques (membre)
  • Groupe d'études déchets ménagers (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'amitié france-burundi rwanda (vice-président)
  • Groupe d'études urbanisme (membre)
  • Groupe d'études cheval (membre)
  • Groupe d'études eau et biodiversité (membre)
  • Groupe d'études enjeux économiques de la filière industrielle énergétique (membre)
  • Groupe d'études inondations, risques naturels et calamités agricoles (membre)
  • Groupe d'amitié france-tchèque (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-hongrie (vice-président)
  • Groupe d'études véhicules terrestres (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (membre)
  • Groupe d'études sapeurs-pompiers volontaires (secrétaire)
  • Groupe d'études parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées (membre)
  • Groupe d'études chasse, pêche et territoires (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre le dérèglement climatique (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2021, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées (4 interventions)
• Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2 interventions)
• Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
194	Total	2927
3	adoptés	895
39	rejetés	438
13	tombés	122
33	retirés	646
63	non soutenus	263
43	irrecevables	449
0	en attente	114

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 23/09/21 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (première lecture).
• 23/09/21 : pour l'article 18 du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (première lecture).
• 23/09/21 : contre l'amendement n° 319 de Mme El Aaraje à l'article 18 du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (première lecture).
• 23/09/21 : pour l'article 8 du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/07/20 : Soutien à la filière du lin
• 02/04/19 : Suppression des gardes à la maison médicale d'yvetot
• 19/12/17 : Politique d'éducation dans les territoires ruraux
• 10/10/17 : Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/09/21 : Ministère de l’agriculture (agriculture)
• 27/07/21 : Ministère de l’économie (retraites)
• 13/07/21 : Ministère de l’agriculture (bois et forêts)
• 13/07/21 : Ministère de l’économie (taxe sur la valeur ajoutée)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission sur les réserves (membre du 30 octobre 2020 au 4 juillet 2021)
• Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à rouen (vice-président du 10 octobre 2019 au 30 mars 2021)
• Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre (membre du 29 juillet 2020 au 4 février 2021)
• Groupe d'études chasse et territoires (vice-président du 30 juillet 2018 au 21 janvier 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (membre du 27 juillet 2020 au 9 septembre 2020)
• Groupe d'études pêche de loisir (membre du 14 avril 2018 au 23 janvier 2020)
• Groupe d'études internet et société numérique (membre du 23 mars 2018 au 23 janvier 2020)
• Groupe d'études parcs nationaux et régionaux (membre du 20 février 2018 au 21 octobre 2019)
• Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique (membre du 29 juillet 2019 au 16 octobre 2019)
• Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique (membre du 6 mars 2019 au 26 juillet 2019)
• Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (membre du 12 février 2019 au 18 juillet 2019)
• Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (membre du 8 février 2018 au 5 septembre 2018)
• Groupe d'études chasse et territoires (membre du 23 février 2018 au 30 juillet 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 24 mai 2018)