Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 17 janvier 2018 à 10h30
La réunion
Mercredi 17 janvier 2018
La séance est ouverte à dix heures trente.
(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)
La commission des affaires sociales procède à l'audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, candidate pressentie par le Gouvernement au renouvellement de son mandat.
Puis, la commission procède ensuite, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, à l'examen de la proposition de résolution de M. Pierre Dharréville tendant à la création d'une commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination (n° 435) (M. Pierre Dharréville, rapporteur).
Ces deux points de l'ordre du jour ne font pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Audition de Mme Anne Courrèges, dg de l’Agence de la biomédecine, candidate au renouvellement de son mandat
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
Maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie
Questions des représentants des groupes
La séance est levée à douze heures vingt.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 17 janvier à 10 heures 30
Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, Mme Gisèle Biémouret, M. Bruno Bilde, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Marine Brenier, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Patricia Gallerneau, M. Guillaume Garot, Mme Carole Grandjean, Mme Florence Granjus, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Valérie Petit, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, M. Jean-Louis Touraine, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner
Excusés. – Mme Jeanine Dubié, Mme Caroline Fiat, Mme Monique Iborra, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Aurélien Taché, M. Adrien Taquet
Assistaient également à la réunion. – M. Xavier Breton, M. Dino Cinieri
