Discussion d'une proposition de loi — Texte n° 1931
Amendement N° 1 (Retiré)
(1 amendement identique : 25 )
Publié le 30 novembre 2023 par : Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vicot, les membres du groupe Socialistes et apparentés.
Texte de loi N° 1931
Article 2 (consulter les débats)
À l’alinéa 1, substituer aux mots :
« de trois nuitées »
les mots :
« d’une nuitée ».
Exposé sommaire :
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir au dispositif initial qui prévoyait une indemnité pour les enseignants qui partaient en séjour, à partir d'une nuitée, contre trois dans la version adoptée en commission.
Alors que la proposition de loi vise à encourager les classes découvertes, nous ne comprenons pas ce recul : avec un dispositif limité à la condition que le séjour soit d'au moins 3 nuitées, la nouvelle version exclut, de fait, les séjours de maternelles, qui durent rarement plus d'une nuit, ou encore les séjours organisés dans la région sur une plus courte durée, et qui n'en sont pourtant pas moins importants pour faire découvrir aux enfants leur territoire et son histoire.
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