La commission des affaires économiques a entendu M. Philippe Bolo et Mme Virginie Duby-Muller, rapporteurs, sur les conclusions du groupe de suivi relatif à la préparation du projet de loi relatif à l'industrie verte.

Ce point de l'ordre du jour n'a pas fait l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/2wtlVC

Communication du groupe de suivi relatif à la préparation du projet de loi relatif à l’industrie verte (M. Philippe Bolo et Mme Virgine Duby-Muller, rapporteurs)

Questions des représentants des groupes

La commission des affaires économiques a examiné le rapport d'information sur la gestion de l'eau pour les activités économiques (MM. Patrice Perrot, et René Pilato, rapporteurs).

Ce point de l'ordre du jour n'a pas fait l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/2wtlVC

Présentation du rapport d’information sur la gestion de l’eau pour les activités économiques (MM. Patrice Perrot, et René Pilato, rapporteurs)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Vote

La commission a approuvé la publication du rapport d'information sur la gestion de l'eau.

Information relative à la commission

Pour l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024, la commission a désigné les 10 rapporteurs budgétaires pour avis suivants :

Agriculture et alimentation : M. Éric Girardin (Renaissance)

Économie sociale et solidaire : M. Charles Fournier (Écolo-Nupes)

Énergie : M. Jérôme Nury (LR)

Entreprises : M. Philippe Bolo (Démocrate)

Commerce extérieur : M. Charles Rodwell (Renaissance)

Communications électroniques et économie numérique :

M. Aurélien Lopez-Liguori (RN)

Investissements d'avenir : M. Laurent Alexandre (LFI-Nupes)

Tourisme : Mme Hélène Laporte (RN)

Outre-mer : M. Jiovanny William (GDR-Nupes)

Logement et urbanisme : Mme Annaïg Le Meur (Renaissance)

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 28 juin 2023 à 9 h 30

Présents. - M. Laurent Alexandre, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Jacqueline Maquet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Patrice Perrot, M. René Pilato, Mme Marie Pochon, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Danielle Simonnet, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers

Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, M. Éric Bothorel, M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Hervé de Lépinau, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Claire Pitollat, M. Jiovanny William

Assistaient également à la réunion. - M. Gabriel Amard, Mme Delphine Batho, M. Mickaël Bouloux, Mme Josiane Corneloup, M. Fabien Di Filippo, M. Éric Pauget, Mme Isabelle Valentin