Bertrand Pancher

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Directeur du développement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @BertrandPancher
  • Site web : http://www.bertrandpancher.fr
  • Site web : http://www.bertrandpancher.com

Contact

• Par e-mail :
  • bpancher.depute@orange.fr
  • bertrand.pancher@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 12 Rue Jean Errard 55000 Bar-le-Duc 03 29 70 69 76
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Atissar Hibour
  • Mme Agathe Colin
  • Mme Alice Bénard
  • Mme Audrey Jacamant
  • M. Guillaume Fillon

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel (membre)
  • Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de fessenheim (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (président)
  • Groupe d'amitié france-tunisie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-république démocratique du congo (vice-président)
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-niger (vice-président)
  • Groupe d'études coopération au développement (co-président)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études rse - responsabilité sociale des entreprises (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Système universel de retraite (5 interventions)
• Gel des matchs de football le 5 mai (1 intervention)
• Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (5 interventions)
• Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1025	Total	5949
42	adoptés	236
240	rejetés	2593
71	tombés	364
189	retirés	921
306	non soutenus	817
146	irrecevables	829
31	en attente	189

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 05/02/20 : Questions sur le financement des infrastructures de transport
• 28/01/20 : Évacuation d'un camp de migrants
• 17/12/19 : Cop25
• 19/11/19 : Décentralisation

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 10/03/20 : Ministère de l'action (impôt sur le revenu)
• 03/03/20 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 14/01/20 : Ministère de l'agriculture (environnement)
• 10/12/19 : Ministère de l'action (impôt sur le revenu)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 21 janvier 2020 au 14 février 2020)
• Mission d'information sur les agrocarburants (vice-président, co-rapporteur du 5 décembre 2018 au 3 février 2020)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 16 mars 2018 au 21 janvier 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 25 mai 2019 au 20 janvier 2020)
• Suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre du 9 octobre 2019 au 21 novembre 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 25 mai 2019 au 26 juillet 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 8 mars 2019 au 24 mai 2019)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 2 octobre 2018 au 24 mai 2019)
• Mission d'information sur les agrocarburants (membre du 15 septembre 2018 au 5 décembre 2018)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 29 novembre 2017 au 18 octobre 2018)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétaire du 30 juin 2017 au 1er octobre 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)