Bertrand Pancher

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Directeur du développement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @BertrandPancher
  • Site web : http://www.bertrandpancher.fr

Contact

• Par e-mail :
  • bertrand.pancher@assemblee-nationale.fr
  • bpancher.depute@orange.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 12 Rue Jean Errard 55000 Bar-le-Duc 03 29 70 69 76
• Collaborateurs :
  • Mme Alice Bénard
  • Mme Atissar Hibour
  • Mme Agathe Colin
  • M. Guillaume Fillon
  • Mme Audrey Jacamant

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19 en france (secrétaire)
  • Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse (membre)
  • Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel (membre)
  • Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de fessenheim (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (président)
  • Groupe d'amitié france-tunisie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-république démocratique du congo (vice-président)
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-niger (vice-président)
  • Groupe d'études coopération au développement (co-président)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études rse - responsabilité sociale des entreprises (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Programmation de la recherche (4 interventions)
• Conseil économique social et environnemental (19 interventions)
• Mesures de sureté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes (4 interventions)
• Prorogation du mandat des membres du conseil économique social et environnemental (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1127	Total	6640
42	adoptés	257
264	rejetés	2913
72	tombés	394
203	retirés	1007
338	non soutenus	890
168	irrecevables	922
40	en attente	257

Suivre l'activité du député

par e-mail

par RSS

sur mon site

Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 09/06/20 : Revalorisation de la profession des aides à domicile
• 08/06/20 : Questions sur la politique du logement : impact de la crise du covid-19 perspectives de relance économique et transition écologique
• 29/04/20 : Approvisionnement en masques de protection et pathologies pédiatriques
• 29/04/20 : Mesures en faveur du secteur agricole

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 01/09/20 : Ministère de la justice (justice)
• 04/08/20 : Ministère du travail (formation professionnelle et apprentissage)
• 02/06/20 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 07/04/20 : Ministère de l’économie (marchés publics)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe Libertés et Territoires (membre du 18 octobre 2018 au 15 septembre 2020)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 21 janvier 2020 au 14 février 2020)
• Mission d'information sur les agrocarburants (vice-président, co-rapporteur du 5 décembre 2018 au 3 février 2020)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 16 mars 2018 au 21 janvier 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 25 mai 2019 au 20 janvier 2020)
• Suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre du 9 octobre 2019 au 21 novembre 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 25 mai 2019 au 26 juillet 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 8 mars 2019 au 24 mai 2019)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 2 octobre 2018 au 24 mai 2019)
• Mission d'information sur les agrocarburants (membre du 15 septembre 2018 au 5 décembre 2018)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 29 novembre 2017 au 18 octobre 2018)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétaire du 30 juin 2017 au 1er octobre 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)