Bertrand Pancher

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Directeur du développement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @BertrandPancher
  • Page Facebook
  • Site web : http://www.bertrandpancher.fr
  • Site web : http://www.bertrandpancher.com

Contact

• Par e-mail :
  • bertrand.pancher@assemblee-nationale.fr
  • bpancher.depute@orange.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 12 Rue Jean Errard 55000 Bar-le-Duc 03 29 70 69 76
• Collaborateurs :
  • Mme Atissar Hibour
  • Mme Alice Bénard
  • Mme Audrey Jacamant
  • M. Guillaume Fillon
  • Mme Agathe Colin

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Développement durable et aménagement du territoire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information sur les agrocarburants (vice-président, co-rapporteur)
  • Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel (membre)
  • Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (président)
  • Groupe d'amitié france-tunisie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-république démocratique du congo (vice-président)
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-niger (vice-président)
  • Groupe d'études coopération au développement (co-président)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études rse - responsabilité sociale des entreprises (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises (4 interventions)
• Politiques publiques contre les moustiques aedes et les maladies vectorielles (2 interventions)
• Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (22 interventions)
• Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (5 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
994	Total	5631
41	adoptés	226
221	rejetés	2482
71	tombés	347
183	retirés	875
303	non soutenus	802
144	irrecevables	756
31	en attente	143

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 17/12/19 : Cop25
• 19/11/19 : Décentralisation
• 22/10/19 : Territoires zéro chômeur de longue durée
• 18/06/19 : Lieu de déclaration des naissances

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/01/20 : Ministère de l'agriculture (environnement)
• 10/12/19 : Ministère de l'action (impôt sur le revenu)
• 10/12/19 : Ministère de l'économie (consommation)
• 10/12/19 : Ministère de l'europe (politique extérieure)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 16 mars 2018 au 21 janvier 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 25 mai 2019 au 20 janvier 2020)
• Suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre du 9 octobre 2019 au 21 novembre 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 25 mai 2019 au 26 juillet 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 8 mars 2019 au 24 mai 2019)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 2 octobre 2018 au 24 mai 2019)
• Mission d'information sur les agrocarburants (membre du 15 septembre 2018 au 5 décembre 2018)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 29 novembre 2017 au 18 octobre 2018)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétaire du 30 juin 2017 au 1er octobre 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)