Bertrand Pancher

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Libertés et Territoires (président)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Directeur du développement
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @BertrandPancher
  • Site web : http://www.bertrandpancher.fr

Contact

• Par e-mail :
  • bpancher.depute@orange.fr
  • bertrand.pancher@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 12 Rue Jean Errard 55000 Bar-le-Duc 03 29 70 69 76
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Guillaume Fillon
  • Mme Atissar Hibour
  • Mme Audrey Jacamant
  • Mme Alice Bénard
  • Mme Agathe Colin

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Groupe de travail sur l'ouverture de l'assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel (membre)
  • Mission d'information pour le suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de fessenheim (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-cap-vert (président)
  • Groupe d'amitié france-tunisie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-république démocratique du congo (vice-président)
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-niger (vice-président)
  • Groupe d'études coopération au développement (co-président)
  • Groupe d'études diplomatie économique avec l'afrique (membre)
  • Groupe d'études rse - responsabilité sociale des entreprises (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Lutte contre le dérèglement climatique (3 interventions)
• Musées d'orsay et de l'orangerie (3 interventions)
• Suivi de la crise sanitaire, LT (1 intervention)
• Politique du gouvernement en faveur des associations, LT (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
1489	Total	9587
56	adoptés	347
421	rejetés	4350
90	tombés	537
241	retirés	1297
391	non soutenus	1301
260	irrecevables	1559
30	en attente	196

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/01/20 : Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en applicat...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 07/10/21 : contre l'amendement de suppression n° 16 de Mme Cloarec-Le Nabour à l'article 5 de la proposition de loi visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation de handicap (première lecture).
• 07/10/21 : contre l'amendement de suppression n° 12 de Mme Cloarec-Le Nabour à l'article premier de la proposition de loi visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation de handicap (première lecture).
• 06/10/21 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (texte de la commission mixte paritaire).
• 29/09/21 : abstention sur l'ensemble de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (deuxième lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/03/21 : Gestion de la crise sanitaire
• 26/01/21 : Aménagement de la rn35
• 19/01/21 : Report des élections régionales et départementales
• 10/11/20 : Protocole sanitaire dans les établissements scolaires

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/09/21 : Ministère des solidarités (fonction publique hospitalière)
• 03/08/21 : Secrétariat d'état aux retraites (retraites)
• 22/06/21 : Secrétariat d'état au tourisme (tourisme et loisirs)
• 11/05/21 : Ministère de l’agriculture (énergie et carburants)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission des affaires étrangères (membre du 16 mars 2021 au 13 avril 2021)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 19 février 2021 au 15 mars 2021)
• Commission des affaires étrangères (membre du 6 février 2021 au 18 février 2021)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 15 février 2020 au 5 février 2021)
• Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19 en france (secrétaire du 1er avril 2020 au 28 janvier 2021)
• Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse (membre du 21 juillet 2020 au 18 janvier 2021)
• Groupe Libertés et Territoires (membre du 18 octobre 2018 au 15 septembre 2020)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 21 janvier 2020 au 14 février 2020)
• Mission d'information sur les agrocarburants (vice-président, co-rapporteur du 5 décembre 2018 au 3 février 2020)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 16 mars 2018 au 21 janvier 2020)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 25 mai 2019 au 20 janvier 2020)
• Suivi de l'application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (membre du 9 octobre 2019 au 21 novembre 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 25 mai 2019 au 26 juillet 2019)
• Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février (membre du 8 mars 2019 au 24 mai 2019)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (membre du 2 octobre 2018 au 24 mai 2019)
• Mission d'information sur les agrocarburants (membre du 15 septembre 2018 au 5 décembre 2018)
• Groupe UDI, Agir et Indépendants (membre du 29 novembre 2017 au 18 octobre 2018)
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétaire du 30 juin 2017 au 1er octobre 2018)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)