Brahim Hammouche

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et Démocrates apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Médecin
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @BHammouche5708
  • Page Facebook
  • Site web : http://www.hammouche.fr

Contact

• Par e-mail :
  • brahim.hammouche@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • Permanence parlementaire 15 Rue Charles de Gaulle 57290 Sérémange-Erzange 03.82.52.52.41
• Collaborateurs :
  • Mme Isabelle Desvignes
  • M. Seyyd-Mohammed Baka
  • M. Pierre Piton
  • Mme Rébecca Neisse

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale (président)
  • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au haut conseil des finances publiques et à l'information du parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
  • Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement (membre suppléant)
  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (membre titulaire)
  • Assemblée parlementaire franco-allemande (membre suppléant)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-luxembourg (président)
  • Groupe d'amitié france-iran (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-japon (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-indonésie (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-vietnam (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-pakistan (vice-président)
  • Groupe d'amitié france-maroc (secrétaire)
  • Groupe d'amitié france-etats-unis (secrétaire)
  • Groupe d'amitié france-australie (vice-président)
  • Groupe d'études statut des travailleurs mobiles en europe (membre)
  • Groupe d'amitié france-comores (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Respect des principes de la république (2 interventions)
• Ratification d'ordonnances prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
• Politiques de lutte contre la pauvreté (1 intervention)
• Projet de loi de finances pour 2021 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
268	Total	3669
21	adoptés	619
96	rejetés	1299
7	tombés	257
53	retirés	861
31	non soutenus	102
55	irrecevables	460
5	en attente	71

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/10/18 : Avis (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 25/05/21 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire (texte de la commission mixte paritaire). (par délégation)
• 25/05/21 : pour l'ensemble du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). (par délégation)
• 25/05/21 : pour l'ensemble du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). (par délégation)
• 11/05/21 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire (première lecture). (par délégation)

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/03/21 : Système d'assainissement des bassins mosellans
• 15/12/20 : Étudiants en santé
• 27/10/20 : Plan pauvreté
• 08/06/20 : Questions sur l'organisation de l'hôpital public et le rôle des agences régionales de santé

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 06/04/21 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 30/03/21 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 23/02/21 : Ministère de l’enseignement supérieur (enseignement supérieur)
• 29/12/20 : Ministère de l’enseignement supérieur (enseignement supérieur)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (membre du 27 janvier 2020 au 7 janvier 2021)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (membre du 25 juillet 2019 au 7 janvier 2021)
• Commission des affaires sociales (membre du 19 mai 2018 au 7 janvier 2021)
• Groupe d'études démocratie participative et e-démocratie (membre du 20 février 2018 au 21 janvier 2020)
• Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie risques chimiques, psychosociaux ou physiques et les moyens à déployer pour leur élimination (membre du 5 février 2018 au 4 septembre 2018)
• Commission des affaires sociales (membre du 29 juin 2017 au 15 mai 2018)
• Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement (membre titulaire du 15 janvier 2018 au 1er février 2018)