Francis Chouat

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 novembre 2018
• Groupe politique : La République En Marche (apparenté)
• Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
• Profession : Retraité
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @fchouat
  • Page Facebook

Contact

• Par e-mail :
  • Francis.Chouat@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Medhy Zeghouf
  • M. Jean-Noël Cifoni

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études illettrisme et illectronisme (membre)
  • Groupe d'études secteur aéronautique et spatial (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études Économie du sport (membre)
  • Groupe d'études peuple tamoul (membre)
  • Groupe d'études villes et banlieues (membre)
  • Groupe d'études antisémitisme (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de finances pour 2020, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (20 interventions)
• Bioéthique (5 interventions)
• Mobilités (1 intervention)
• Déclaration du gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2019-2022 (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
10	Total	620
0	adoptés	314
1	rejetés	29
0	tombés	26
4	retirés	131
4	non soutenus	13
1	irrecevables	46
0	en attente	61

Suivre l'activité du député

par e-mail

par RSS

sur mon site

Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/10/19 : Annexe au Rapport (Tome III) de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l...
• 05/06/19 : Annexe au Rapport de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 29/10/19 : Attaque de la mosquée de bayonne
• 11/06/19 : Coordination internationale pour la taxation des géants du numérique
• 28/11/18 : Transports en grande banlieue (1 commentaire)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 10/09/19 : Ministère des sports (sports)
• 19/02/19 : Ministère auprès du premier ministre (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Groupe d'études république et religions (membre du 11 décembre 2018 au 22 janvier 2020)
• Mission temporaire pour le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : l'innovation et la recherche partenariale (chargé de mission du 21 mai 2019 au 18 août 2019)
• Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france (membre du 14 mai 2019 au 18 juillet 2019)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 28 novembre 2018 au 23 février 2019)