Francis Chouat

Informations

• Mandat en cours depuis le 26 novembre 2018
• Groupe politique : La République En Marche (apparenté)
• Parti politique (rattachement financier) : Non rattaché
• Profession : Retraité
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @fchouat
  • Page Facebook

Contact

• Par e-mail :
  • Francis.Chouat@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Céline Hallier
  • M. Medhy Zeghouf

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Finances, économie générale et contrôle budgétaire (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (vice-président)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études illettrisme et illectronisme (membre)
  • Groupe d'études république et religions (membre)
  • Groupe d'études secteur aéronautique et spatial (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre)
  • Groupe d'études Économie du sport (membre)
  • Groupe d'études peuple tamoul (membre)
  • Groupe d'études villes et banlieues (membre)
  • Groupe d'études antisémitisme (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mobilités (1 intervention)
• Déclaration du gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour les années 2019-2022 (2 interventions)
• Pour une école de la confiance (2 interventions)
• Déclaration du gouvernement sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat suivie d'un débat et d'un vote (17 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
8	Total	295
0	adoptés	156
0	rejetés	6
0	tombés	19
3	retirés	67
4	non soutenus	9
1	irrecevables	20
0	en attente	18

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Champ lexical (sur 9 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 05/06/19 : Annexe au Rapport de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 11/06/19 : Coordination internationale pour la taxation des géants du numérique
• 28/11/18 : Transports en grande banlieue (1 commentaire)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 10/09/19 : Ministère des sports (sports)
• 19/02/19 : Secrétariat d'état aux personnes handicapées (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Mission temporaire pour le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : l'innovation et la recherche partenariale (chargé de mission du 21 mai 2019 au 18 août 2019)
• Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france (membre du 14 mai 2019 au 18 juillet 2019)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 28 novembre 2018 au 23 février 2019)