Frédéric Descrozaille

Informations

• Mandat clos rempli du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 (fin de législature)
• Groupe politique : Renaissance (ancien membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 16 avril 1967 (58 ans) à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
• Profession : Autre cadre (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @fdescrozaille
  • Page Facebook
  • Site web : http://descrozaille.fr

Contact

• Par e-mail :
  • Frederic.Descrozaille@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 81 Avenue Carnot 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Approvisionnement en produits de grande consommation, rapporteur de la commission des affaires économiques (59 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2023 (17 interventions)
• Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (12 interventions)
• Conférence sur l'avenir de l'europe (6 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
39	Total	1051
17	adoptés	364
2	rejetés	39
10	tombés	56
4	retirés	181
0	non soutenus	8
5	irrecevables	98
1	en attente	305

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/03/24 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...
• 15/03/23 : Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de...
• 16/01/23 : Rapport de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accél...
• 11/01/23 : Rapport Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Frédéric Desc...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 29/11/22 : Proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 05/06/24 : pour l'ensemble de la proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate (texte de la commission mixte paritaire).
• 28/05/24 : pour l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture). (par délégation)
• 23/05/24 : contre l'amendement n° 4020 de M. de Courson et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
• 23/05/24 : pour l'amendement n° 4418 de M. Lecamp à l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/05/23 : Avenir du cheptel français

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 20/06/23 : Ministère de l’europe (action humanitaire)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission des affaires économiques (membre du 15 février 2024 au 9 juin 2024)
• Groupe d'études grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution (président du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024)
• Groupe Renaissance (membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024)
• Commission des affaires économiques (membre du 3 mars 2023 au 14 février 2024)
• Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (président du 10 juillet 2023 au 6 janvier 2024)
• Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (membre du 29 juin 2023 au 10 juillet 2023)
• Mission d'application de la loi n°2022-298 du 02 mars 2022 d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (co-rapporteur du 22 septembre 2022 au 8 avril 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 2 mars 2023)
• Député du 22/06/2022 au 09/06/2024 (fin de législature)
• Député du 21/06/2017 au 21/06/2022 (fin de législature)