La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné le rapport de la mission d'information sur les agrocarburants (M. Stéphane Demilly, président, et MM. Jean-François Cesarini et Bertrand Pancher, co-rapporteurs

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8630221_5e2806b69f3d9

Présentation du rapport de la mission d’information sur les agrocarburants (M. Stéphane Demilly, président, et MM. Jean-François Cesarini et Bertrand Pancher, co-rapporteurs)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Vote

En application de l'article 145, alinéa 7 du Règlement, la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a autorisé le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.

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Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 22 janvier 2020 à 9 h 45

Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Éric Alauzet, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Yolaine de Courson, M. Michel Delpon, M. Stéphane Demilly, M. Vincent Descoeur, Mme Nadia Essayan, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre, M. Pascal Lavergne, Mme Célia de Lavergne, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, Mme Patricia Lemoine, M. Patrick Loiseau, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Jimmy Pahun, M. Ludovic Pajot, M. Bertrand Pancher, Mme Sophie Panonacle, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - M. Christophe Arend, Mme Nathalie Bassire, M. David Lorion, Mme Sandra Marsaud, Mme Claire O'Petit, M. Alain Perea, M. Pierre Person, M. Jean-Luc Poudroux, M. Gabriel Serville

Assistaient également à la réunion. - M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Vigier